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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1776241178 Liste des deliberations 09.04.2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Nouic- 1, place Docteur Justin Labuze -87330 NOUIC
Tél 05.55.68.3272- mairie @nouic.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
(article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
1 - Délibération n° 2026/13 examinée le 09 avril 2026 – Désignation des délégués au SYGESBEM (Syndicat Intercommunal de gestion de la voirie des cantons de Bellac et Mézières-sur-Issoire)- Approuvée
2 - Délibération n° 2026/14 examinée le 09 avril 2026 – Désignation du représentant au SEHV (Syndicat Energies Haute-Vienne) - Approuvée
3- Délibération n° 2026/15 examinée le 09 avril 2026 – Désignation des représentants à la BMPAH (Association Bellac, Mézières Personnes Agées et/ou Handicapées- Approuvée
4- Délibération n° 2026/16 examinée le 09 avril 2026 – Proposition membres de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)- Approuvée
5 - Délibération n° 2026/17 examinée le 09 avril 2026 – Désignation du correspondant défense, pandémie et sécurité routière - Approuvée
6- Délibération n° 2026/18 examinée le 09 avril 2026 – Désignation des représentants au Conseil d’école- Approuvée
7-Délibération n° 2026/19 examinée le 09 avril 2026 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales- Ajournée
8 - Délibération n° 2026/20 examinée le 09 avril 2026 – Commissions communales - Approuvée
9- Délibération n° 2026/21 examinée le 09 avril 2026 – Modification des statuts du SYGESMBEM- Approuvée
10- Délibération n° 2026/22 examinée le 09 avril 2026 – Caractéristiques des dépenses du compte 6232 « fêtes et cérémonies » - Approuvée
11 - Délibération n° 2026/23 examinée le 09 avril 2026 – Changement définitif du lieu des réunions du Conseil Municipal - Approuvée
12- Délibération n° 2026/24 examinée le 09 avril 2026 – Compte-rendu des arrêtés pris en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Affichée et mise en ligne le 15 avril 2026
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