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Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1779460674 Liste deliberations 20.05.2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Investissement et développement économique,
Mairie de Nouic- 1, place Docteur Justin Labuze -87330 NOUIC
Tél 05.55.68.3272- mairie @nouic.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
(article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités
Territoriales)
1 - Délibération n° 2026_33 examinée le 20 mai 2026 –Travaux d’éclairage public secteur de Plaisance : validation du projet et de la demande de subvention au Conseil Départemental - Approuvée
2 - Délibération n° 2026_34 examinée le 20 mai 2026 –Travaux de Grosses Réparations Voirie Communale- Programme 2026 : approbation du projet et demande de subvention au Conseil Départemental - Approuvée
3- Délibération n° 2026_35 examinée le 20 mai 2026 – Convention de participation financière de la Région Nouvelle Aquitaine à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires pour les élèves de maternelle Approuvée
4- Délibération n° 2026_36 examinée le 20 mai 2026 – Révision des tarifs des repas à la cantine scolaire pour l’année scolaire 2026-2027 et adoption du règlement intérieur- Approuvée
5 - Délibération n° 2026_ 37 examinée le 20 mai 2026 – Révision des tarifs à la garderie municipale et à l’aide aux devoirs pour l’année scolaire 2026-2027 et adoption du règlement intérieur - Approuvée
6- Délibération n° 2026_38 examinée le 20 mai 2026 – Maintien de la participation financière au refuge fourrière de la SPA de la Haute-Vienne- Approuvée
7-Délibération n° 2026_39 examinée le 20 mai 2026 –Maintien de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Haute-Vienne et désignation d’un représentant- Approuvée
8 - Délibération n° 2026_40 examinée le 20 mai 2026 – Maintien de l’adhésion à l’association des Maires et élus de la Haute -Vienne- Approuvée
9- Délibération n° 2026_ 41- Maintien de l’adhésion à l’association Bellac Mézières Personnes Agées et ou Handicapées- Doublon
10- Délibération n° 2026_42 examinée le 20 mai 2026 – Location immeuble restaurant : définition des caractéristiques du bail- Approuvée
11- Délibération n° 2026_43 examinée le 20 mai 2026 -Désignation d’un suppléant au correspondant défense - Approuvée
Affichée et mise en ligne le 22 mai 2026