Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 30012020
Ordre du Jour - CM ODJ 15052023
Ordre du Jour - ODJ 20092021
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC 16 mai
Ordre du Jour - ODJ CM 01062023
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC
Ordre du Jour - ODJ CM 23012024
Ordre du Jour - ODJ CM 23032023
Ordre du Jour - ODJ CM 26032024
Ordre du Jour - ODJ 14012021
Ordre du Jour - ODJ CM 23112023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23112023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle du conseil municipal à COURÇON le :
Jeudi 23 novembre 2023 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le Vendredi 17 novembre 2023,
ORDRE DU JOUR :
1 – FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
2 – AMENAGÉMENT DU TERRITOIRE : TRANSFERT AU SDEER DE LA COMPETENCE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE)
3 – SUBVENTION – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE DE LA PART DU FC2C
4 – AMENAGÉMENT DU TERRITOIRE DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
5 – FONCIER – TROIS TERRAINS COMMUNAUX A VENDRE
6 - PERSONNEL : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL – SERVICES TECHNIQUES - BATIMENT
7 – PERSONNEL - AUTORISATION DONNÉE AU CDG17 POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA PROCEDURE DU MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE.
8 – PERSONNEL : ADHESION AU SERVICE DE REMPLACEMENT DU CDG 17 – MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION -CADRE
9 - FONCIER – BAIL AU PROFIT DE L’ACCA – FORET COMMUNALE
- QUESTIONS DIVERSES :