Conseil Municipal - Bulletin 64

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Conseil Municipal - Bulletin 64 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pisany. Lien du pdf (Conseil Municipal - Bulletin 64)Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit, N°64 DECEMBRE 2024

INVITATION

Pour célébrer l’année 2025

Le Maire

Le Conseil Municipal et le personnel

vous invitent à partager

brioches et rafraîchissements dans la bonne humeur.

Vendredi 10Janvier à 18h30

Salle communale, Impasse de la poste

Les Infos PisanéennesTT

DIT

TT a

TT

LE MOT DU MAIRE

Mes chers concitoyens,

Décembre est là avec sa pluie et un peu de douceur pour nos

départements du sud-ouest. Noël approche, nos enfants s’agitent, mais

c’est aussi un moment de partage en famille avec la messe de minuit pour

certains, le repos pour d’autres et l’ouverture pour tous du ou des cadeaux

que le Père Noël aura déposé.

Profitons de ces moments chaleureux en ayant une pensée pour celles et

ceux qui en ce moment sont en guerre, au nord comme au sud, proche ou

loin de nous.

Ouf ! La rue Julie d’Angennes va enfin être remise en état, mais pas

comme prévu avec son aménagement, (trottoirs, plateau ralentisseur…)

Pourquoi ?

Cette voie est départementale et les travaux sont financés par le

département, qui, par manque de dotations de l’état, se voit dans

l’obligation de revoir son calendrier de travaux. A ce jour, je ne peux

vous dire quand l’aménagement sera réalisé…

La rénovation de la très ancienne mairie est lancée, première phase

désamiantage en décembre et à partir de janvier, le gros œuvre.

Le parking de 45 places environ, allée des Sports, verra le jour au cours

du 1er semestre 2025 avec également l’acquisition du terrain nécessaire à la

construction de l’annexe du Centre de Gestion du Département.

Un réaménagement de l’école est en prévision pour 2025-2026 et 2027-

2028.

J’aurai l’occasion de vous faire un point sur tous ces travaux et projets

lors de la cérémonie des vœux, le Vendredi 10 Janvier à 18 h 30, à la salle

communale.

Venez nombreux !

Bienvenue à celles et ceux qui nous ont rejoints sur la Commune.

J’ai une pensée particulière pour la famille de Stéphane CHAPRON qui

nous a quitté le 12 Octobre 2024.

Que ces fêtes de fin d’année vous soient douces et heureuses.

Joyeuses fêtes,

Votre serviteur,

Pierre TUALPROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024

DELIBERATION ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHE PUBLIC DU PROGRAMME DE RENOVATION DE LA MAIRIE : Le code de la commande publique et notamment ses articles relatifs aux marchés à procédure adaptée (MAPA), L'avis publié le 26 Juillet 2024 relatif au Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment communal à usage de la Mairie sur la Commune de Pisany,

Le dépouillement des offres reçues en date du 13 Septembre 2024,

Considérant :

Que tous les lots ont reçu des réponses satisfaisantes de la part d’entreprises, Le conseil municipal décide :

Article 1 : Attribution des lots fructueux

Il est décidé de retenir les entreprises suivantes pour les lots désignés, conformément aux critères d’attribution et aux budgets prévisionnels alloués :

Lot n° 1 « Dépollution-Amiante » : Attribué à l’entreprise DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT SUD OUEST pour un montant de 26 534.00 € HT.

Lot n° 2 « VRD – Déposes et Démolitions – Gros Œuvre : Attribué à l’entreprise FLEURET-ROUX pour un montant de 199 627.25 € HT.

Lot n° 3 « Ravalement de façade » : Attribué à l’entreprise FLEURET-ROUX pour un montant de 62 665.34 € HT. Lot n° 4 « Charpente Bois » : Attribué à l’entreprise AMCC pour un montant de 38 516.00 € HT. Lot n° 5 « Couverture – Zinguerie » : Attribué à l’entreprise AMCC pour un montant de 40 711.60 € HT. Lot n° 6 « Menuiseries Bois Intérieures et extérieures » : Attribué à l’entreprise RAYMOND BERNARD pour un montant de 214 040.18 € HT.

Lot n° 7 « Plâtrerie et Isolation » : Attribué à l’entreprise XAVIER PARIS pour un montant de 82 790.00 € HT. Lot n° 8 « Revêtements de sols et Faïence » : Attribué à l’entreprise YANN RIVIERE pour un montant de 22 900.00 € HT. Lot n° 9 « Peinture » : Attribué à l’entreprise WISLER pour un montant de 28 392.05 € HT. Lot n° 10 « Plomberie Chauffage Rafraichissement et Ventilation » : Attribué à l’entreprise SARL PEROT PIERRE pour un montant de 90 571.04 € HT.

Lot n° 11 « Électricité » : Attribué à l’entreprise SARL BOUDEAUD pour un montant de 62 629.97 € HT. Article 2 : Exécution

La présente délibération sera notifiée aux entreprises retenues et fera l'objet d'un affichage conformément aux dispositions légales en vigueur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

Validation d’attribution des entreprises selon la liste des lots ci-dessus

Donne l’autorisation à Monsieur le Maire ou un représentant de signer les devis des entreprises retenues.

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à faire toutes les démarches nécessaires pour les demandes de subvention

aux différents organismes.

DELIBERATION REHABILITATION ECOLE :

Monsieur le Maire expose les propositions du CAUE pour la réhabilitation de l’École Georges Couturier à Pisany. Actuellement il y a trois classes, dont une dans un modulaire.

Deux projets sont présentés avec les besoins actuels à savoir, une classe, une salle d’activité, un préau et une salle de restauration. Suite à ce choix un chiffrage des travaux sera examiné par la SEMDAS. Le Conseil Municipal décide de retenir le choix N°1 à l’unanimité des voix.

DELIBERATION DEMOLITION ANCIEN VESTIAIRE DE FOOTBALL : Monsieur le Maire expose qu’il était nécessaire de détruire les anciens vestiaires de football afin de pouvoir réaliser les projets sur le terrain de football, à savoir un parking de 49 places, et la vente au Centre de gestion d’une autre partie. Monsieur le Maire demande au conseil Municipal l’autorisation de payer les factures de désamiantage et de démolition en investissement pour les sommes suivantes :

Entreprise SARL IEB (Désamiantage) : 15 960 € TTC soit 13 300 € HT Entreprise SARL GOURBIN (Démolition) : 14 772 € TTC soit 12 310 € HT Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à engager et signer toutes les dépenses et documents concernant la destruction des vestiaires de football.

DELIBERATION REMPLACEMENT D’UN AGENT TEMPORAIREMENT INDISPONIBLE : Monsieur le Maire expose qu’en application des dispositions de l'article L. 332-13 du code général de la fonction publique, il est possible de recruter des agents contractuels pour assurer le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel de droit public temporairement indisponible pour les motifs suivants :

Indisponible en raison : d’un congé maladie

Monsieur le Maire propose de l'autoriser à signer les contrats d’engagement en fonction des besoins de remplacement en précisant l'emploi et le niveau de rémunération en cohérence avec les fonctions à assurer. Après avoir entendu Monsieur le Maire dans ses explications complémentaires, et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal,

· AUTORISE Monsieur le Maire à signer les contrats d’engagement pour remplacer un agent contractuel de droit public (occupant un emploi permanent) temporairement indisponible, dans les conditions fixées par l’article L.332-13 du code général de la fonction publique,

· CHARGE Monsieur le Maire de déterminer les niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil, PREVOIT que les crédits suffisants seront inscrits au budget de l'exercice.PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2024

DELIBERATION ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE :

La commune de Pisany a, par la délibération du 21 Novembre 2023, demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique

Territoriale de la Charente-Maritime de négocier un contrat d’assurance statutaire.

L’adhésion au contrat groupe, la commune sera amenée à signer une convention de gestion avec le Centre de Gestion, dont les

frais de gestion versés au Centre de Gestion s’élèvent à 0,32 % de la masse salariale assurée pour les agents affiliés à la

CNRACL, et à 0,05 % de la masse salariale assurée pour les agents affiliés à l’IRCANTEC. Le Conseil Municipal décide

d'accepter la proposition du Centre de Gestion, à savoir ; Assureur : RELYENS MUTUAL INSURANCE, RELYENS LIFE

INSURANCE / RELYENS SPS. Durée du contrat : 4 ans à compter du 1er janvier 2025. D'adhérer à compter du 1er janvier 2025

au contrat groupe d'assurance souscrit en capitalisation pour une durée de quatre années (2025-2028), avec possibilité de

résiliation annuelle respectant un préavis de trois mois ; D’autoriser le Maire ou son représentant à signer le bulletin d'adhésion

et les conventions à intervenir dans le cadre du contrat-groupe, y compris la convention de gestion avec le Centre de Gestion qui

est indissociable de cette adhésion ;

PREND ACTE : Que les frais du Centre de Gestion pour la gestion du contrat (0,32 % de la masse salariale assurée pour les

agents affiliés à la CNRACL et 0,05 % de la masse salariale assurée pour les agents affiliés à l’IRCANTEC), s’ajoutent aux taux

d'assurance ci-avant déterminés ; Que cette adhésion entraîne l’obligation d’acquitter annuellement et directement au Centre de

Gestion ces frais de gestion.

DELIBERATION ADHÉSION À LA CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX MISSIONS FACULTATIVES PROPOSÉES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Vu le décret n° 85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion institués par la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale, Vu la délibération du conseil d’administration du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime n° DEL-2024-09-3 du 4 septembre 2024 approuvant les termes de la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17 et autorisant le Président à la signer. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :

D’adhérer à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17, ci-annexée, D’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention-cadre, ainsi que tous les actes s’y rapportant (fiches de saisine, demandes de mission, bulletins d’inscription…), et d’engager les sommes afférentes.

DELIBERATION DEPOT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT - REALISATION DE TRAVAUX DE RENOVATION D’UN BATIMENT PUBLIC EN MAIRIE :

Projet : Rénovation d’un bâtiment public en Mairie

Montant total des travaux HT : 160 522 € HT rénovation énergétique sur un budget global de travaux de 1 040 356 € HT. Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune de Pisany souhaite déposer une demande d’aide financière auprès du fond vert. Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT

État – Fond Vert 30 % 48 156.60 €

Fonds propres Sur la rénovation énergétique 112 365.40 €

TOTAL FINANCEMENT OPERATION HT 100 % 160 522.00 €

Le Conseil Municipal après avoir délibéré : ADOPTE l’opération et les modalités de financement ; APPROUVE le plan de financement prévisionnel ; S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; AUTORISE le maire ou son représentant à signer tout document relative à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la Préfecture.

DELIBERATION DEPOT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT - REALISATION DE TRAVAUX DE RENOVATION D’UN BATIMENT PUBLIC EN MAIRIE :

Projet : Désamiantage d’un bâtiment communal qui va être rénové en Mairie. Montant total des travaux HT : 26 534 € désamiantage. Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune de Pisany souhaite déposer une demande d’aide financière auprès du fond vert. Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant :

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT

État – Fond Vert 30 % 7 960.20 €

Fonds propres Sur Désamiantage 18 573.80 €

TOTAL FINANCEMENT OPERATION HT 100 % 26 534.00 €

Le Conseil Municipal après avoir délibéré : ADOPTE l’opération et les modalités de financement ; APPROUVE le plan de financement prévisionnel ; S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; AUTORISE le maire ou son représentant à signer tout document relative à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la Préfecture.COLLECTE DE SAPINS

A partir du

26/12/2024

au

20/01/2025

vous pouvez déposer votre sapin

à

l’atelier municipal

AV Jean de VIVONNE

de

8h00-12h00 - 14h00-17h00

Le Conseil Municipal après avoir délibéré : ADOPTE l’opération et les modalités de financement ; APPROUVE le plan de financement prévisionnel ; S’ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions AUTORISE le maire ou son représentant à signer tout document relative à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la Préfecture.

DELIBERATION DEPOT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME : Une demande de financement par une subvention dans le cadre du fond de revitalisation pour les travaux de rénovation d’un bâtiment public en mairie est demandée au département de la Charente Maritime. Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire prendre les dispositions nécessaires, à signer tous les documents concernant la demande de subvention auprès du service du Département, et propose d’établir un plan de financement.

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT HT

Montant des travaux 100 % 1 040 356.00 €

Subvention Département 20 % 208 071.20 €

Subventions autres 46 % 474 360.26 €

AUTO-FINANCEMENT 367 132.97 €

DELIBERATION DEPOT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME : Une demande de financement par une subvention dans le cadre du fond énergie pour les travaux de rénovation d’un bâtiment public en mairie est demandée au département de la Charente Maritime. Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire prendre les dispositions nécessaires, à signer tous les documents concernant la demande de subvention auprès du service du Département, et propose d’établir un plan de financement.

SOURCES DE FINANCEMENT TAUX MONTANT HT

Montant des travaux 1 040 356.00 €

Part rénovation Énergétique 100 % 160 522.00 €

Subvention Département – FOND ENERGIE 20 % 32 104.40 €

Subventions autres 650 327.06 €

AUTO-FINANCEMENT 367 132.97 €

POUR INFOS

LES VENDREDIS

20 ET 27 DECEMBRE

SOUS LES

HALLES DE PISANY

A PARTIR DE

9H00

LE CONSEIL MUNICIPAL

LES COMMERCANTS DU MARCHE

LA BOULANGERIE VINET

VOUS INVITENT A PARTAGER

LE VERRE DE L’AMITIEBientôt 16 ans ?

Il est temps de se faire recenser! @

Tu dois te rendre à la Mairie

de ton lieu de résidence

Avec ta carte nationale

d'identité ou ton passeport, Œedelssls1l-1e1

Cola R 1e RC IR ET

justificatif de domicile

À l'issue de ton

Pou rq uoi 9 recensement, tu seras

convoqué pour effectuer

[Es 1e

CONCOITE DR R Is TR si Ne De lsilelslileli)

te sera délivré, I! te sera utile pour t'inscrire à

des examens (BEP, CAP, baccalauréat...) et

concours (grandes écoles, entrées dans le

{ei Te dl 4e ITL 10 Te 1 V7 es

ll est également exigé pour passer ie permis de

conduire

IR: TU DUR TRS 22, TS 17,

dans le cas du SNU

+ Tu ss 3 mois pour te faire recenser auprés de

ta Mairie dès 16 ans, afin de respecter le délai

tégai

SERVICES PUBLICS MAIRIE 3, avenue Jean de Vivonne 17600 Pisany  05 46 94 80 20

mairie@pisany.fr

Ouverture au public

Lundi 8h30-12h00

Mardi de 8h30-12h00

Mercredi 8h30-12h00

Jeudi de 8h30-12h00

Vendredi de 8h30 à12h00-14h00 à 17h00

Mr le MAIRE : Sur rendez-vous

 05 46 94 80 20 / 06 72 27 22 12

AGENCE POSTALE

3 bis avenue Jean de Vivonne

17600 PISANY

 05 46 94 80 00

vous accueille du

Mardi au samedi inclus

9h00 à 12h00

PERMANENCE MISSION LOCALE

Mme Anaïs LEBOEUF

 05 46 97 49 50

Le jeudi matin et sur rendez-vous

Services d’urgences

La nuit, le week-end, les jours fériés…

Besoin d’un médecin  05.46.27.55.20

SMU  15

Gendarmerie  17

Pompiers  18

Secours depuis un portable  112

Centre hospitalier  05.46.95.15.15

Centre antipoison  05.56.96.40.80

NOUVEAUX HABITANTS

Vous venez de vous installer sur la commune de Pisany.

L’équipe Municipale (élus et employés) vous souhaite la

bienvenue.

Afin de mieux vous servir, faites-vous connaître en vous

présentant à la Mairie afin de satisfaire aux formalités

habituelles.

Inscription sur la liste électorale, OM, bacs et

calendrier etc.

Alors …à bientôt. Merci.

RAPPEL

Nous demandons aux propriétaires de nos amis à

quatre pattes, de bien vouloir les tenir en laisse

dans le village, lors des promenades

quotidiennes et surtout ne pas les laisser faire

leurs besoins sur les trottoirs et notamment

devant l’école.ETAT CIVIL PACS : M. MARCHAL François et Mme RICHMOND Jenny

le 22/10/2024

DECES :

M. CHAPRON Stéphane le 12/10/2024

ARBRE DE NOEL DE PISANY

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Les petits Pisanéens et Pisanéennes, étaient au rendez-vous, ce samedi à la salle communale. Chacun, chacune avait préparé sa lettre ou son dessin Toutes et tous l’attendaient. Même les parents ! Enfin à pied, il est arrivé.

Les plus hardis se sont précipités vers lui. Ici, un bisou. Là, un câlin. Une maman voulait même une photo.

Petits et grands ont été invités par le maire, à prendre un savoureux goûter, bien au chaud.

Le Père Noël est reparti, en emportant avec lui le courrier des enfants, promettant de passer pour la livraison de cadeaux dans la nuit du 24 au 25 décembre. Et, il ne sera pas en retard. Promis !PROFESSIONNELS DE LA SANTE

Cabinet médical : 7, Esplanade du Coudrat

Médecin Généraliste  05.46.94.88.57

Dr Joshua COUSTATY

Dr Audrey FOUQUERAY

Dr Benoit DROMER

Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Vendredi

8h00-12h00/14h00-18h00

Samedi: 9h00-12h00

Pédiatre  05.46.94.88.57

Dr Fanny BLAVET

Orthoptiste :  06.25.32.72.41

Dr Sophie BAILLY

Sage-Femme  05.46.94.88.57

Caroline MAIGRE

Psychologue

Maud NIEDERBERGER  06.71.43.19.42

Sandrine LOMBARD  07.88.74.67.97

Diététicienne  07.67.67.57.42

Alice LHOMME-KOZACZKA

Infirmières  05.46.97.83.76

RICHE Alexandra – SIMON Véronique

Infirmière ASALEE

VERGER Camille  06.04.09.30.17

Ostéopathe  07.65.84.92.39

Maxime COUTIN

Masseur kinésithérapeute  05.46.94.88.88

Silvia ENES CAPEIO

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Pharmacie  05.46.94.86.62

VIDALIE Jean-Pierre – IMBERT Jean

9, esplanade du Coudrat

Lundi au vendredi : 9h-12h30

Samedi : 14h0015h00

HARMONY Sophrologie

Frédérique SALORD  06.24.26.29.18

ARTISANS ET AUTRES

A.B. CARRELEUR

SAVARIT Raphaël  06.25.86.08.31

AGENCEMENT CUISINES SALLES DE BAINS

MAINE Olivier  06.63.03.24.68

ARTISAN PEINTRE

M. EL BELKHEIR Julien  06.71.05.17.13

C&J MULTISERVICES

HERENT Julie et Christophe  06.16.52.30.86

COIFFEUSE HOMMES-FEMMES

LATOUR Vanessa  05.46.93.12.87

LABORATOIRE SUBLIMM  05.46.94.80.23

L’HYMALAYA SURF-MANEGES FORAINS

BOUYER Patrice  06.14.11.87.51

PISCINES DU POITOU

LUGROS Rodolphe  06.89.07.42.99

PROXIMUM

BORGEOT Vincent  05.46.93.66.01 / 06.60.54.09.34

ENTREPRISE KDS Menuiserie-placot

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SARL ADEQUATE  05.17.39.00.19

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TAXI Yohan Franchi  06.87.10.71.68

ENSEIGNANTE EN ACTIVITE PHISIQUE ADAPTEE

PEYROUTY Ingrid  06.33.40.42.69

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INTEGRAL SPORT  05.79.80.60.80

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M. Teddy MALLET  05.16.20.51.52

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TERRASSEMENT ET TRANSPORT

M.GOURBIN Francis  05.46.92.67.89

TRANSPOST OCEAN  05.46.91.70.58

COMMERCES et LOISIRS

BOULANGERIE – PATISSERIE

M. et Mme VINET  05.46.94.84.25

EPICERIE-BAR-TABAC

VIVAL  05.46.93.47.31

VENTE DE LAIT EARL GUILLET Michaël

 05.46.94.66.78 / 06.03.80.71.24

CHAMBRES D’HÔTES-TABLES D’HÔTES

CHATEAU DE PISANY

M. et Mme BARALLIER  07.57.63.31.66

CHAMBRES D’HÔTES « AU TEMPS D’ANTAN »

Mme MONROUZEAU Claudine  06.80.21.07.66

Directeur de publication : Pierre Tual

Rédaction et mise en page : Mairie de Pisany