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Document publié le Mercredi 5 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 annexe58 4 19 ContinEcologiques CoupUrba TVB 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
Envoyé en préfecture le 12/02/2025
Reçu en préfecture le 12/02/2025
Publié le
ID : 040-244000659-20250205-2025 02_01_C-DE
Plan local d'urbanisme
intercommunal
du Seignanx
4, ANNEXES
4.19. Continuités écologiques -—
Coupures d'urbanisation
Vu pour être annexé à la
Délibération du
Conseil communautaire du
5 février 2025
Ce, -Version Arrêt -
Le Seignanx
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PLU Envoyé en préfecture le 12/02/2025
Reçu en préfecture le 12/02/2025
Publié le
ID : 040-244000659-20250205-2025 02_01_C-DE
=
Ds A D
ÉCON
Cc. Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CELL) LIIIIN
LL
|
D
® 1er octobre 2024
Coupures d’urbanisation (article L121-22 du Code de l’urbanisme)
Corridors écologiques (art. L151-23 du CU) :
Corridors forestier
Corridors littoraux : Littoral de type 1 et 2
Corridors bleus : Zone humide
Continuités écologiques (art. L151-23 du CU) :
Trame verte de niveau 1
Trame verte de niveau 2
Trame bleue de niveau 1
Trame bleue de niveau 2
N
Plan local d’urbanisme intercommunal
du Seignanx
Vu pour être annexé à la délibération
du Conseil communautaire du
5 février 2025
Source : Direction générale des impôts. Cadastre, mise à jour : 1er octobre 2024
Plan de la communauté de communes du Seignanx au 1/18 700