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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations janvier 2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sécurité publique,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 2 février 2023 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Christel MAILHÉ, adjointe au maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2023-001-001 Création d’emplois d’adjoint technique territorial contractuel Approuvé à l’unanimité
2023-001-002 Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial contractuel Approuvé à l’unanimité
2023-001-003
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement de l’exercice 2023 pour le budget
principal
Approuvé à
l’unanimité
2023-001-004
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement de l’exercice 2023 pour le budget
annexe eau et assainissement
Approuvé à
l’unanimité
2023-001-005 Raccordement des constructions isolées au service eau potable Approuvé à l’unanimité
2023-001-006
Marché public des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées,
enfouissement des réseaux secs et aménagement de voirie de la
RD1090 (rue du Solü à la Croix du Breuil) – Avenant n°1 – part
Séez
Approuvé à
l’unanimité
2023-001-007 Demande de subvention pour l’aménagement des abords du musée Saint Eloi auprès de l’Etat Approuvé à l’unanimité
2023-001-008 Demande de subvention pour l’aménagement du parking du centre auprès de l’Etat Approuvé à l’unanimité
2023-001-009 Convention socle avec le Conseil Savoie Mont Blanc Approuvé à l’unanimité
2023-001-010 Avenant n°3 à la convention de coordination des interventions de police municipale et des forces de sécurité de l’Etat Approuvé à l’unanimité