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Déliberation - Liste des deliberations 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 9 novembre 2023 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE, adjointe au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2023-010-001 Présentation du rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise Approuvé à l’unanimité
2023-010-002 Octroi d’un mandat spécial pour le congrès des Maires Approuvé à l’unanimité
2023-010-003 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Approuvé à l’unanimité
2023-010-004 Création d’emploi contractuel pour les services périscolaire et entretien – Année 2023-2024 Approuvé à l’unanimité
2023-010-005 Modification des indemnités aux enseignants Approuvé à l’unanimité
2023-010-006 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01.01.2024 Approuvé à l’unanimité
2023-010-007 Budget principal - décision modificative n°2 Approuvé à l’unanimité
2023-010-008 Budget annexe eau et assainissement - décision modificative n°2 Approuvé à l’unanimité
2023-010-009
Choix du délégataire multi-services des services publics de l’eau
potable et de l’assainissement collectif
Contrat de délégation multi-services des services publics de l’eau
potable et de l’assainissement collectif
Approuvé à
l’unanimité
2023-010-010 Fixation des tarifs d’eau potable pour l’année 2024 Approuvé à l’unanimité
2023-010-011 Fixation des tarifs d’assainissement pour l’année 2024 Approuvé à l’unanimité
2023-010-012 Délégation de service public du camping municipal « Le Reclus » Approbation des tarifs 2023-2024 Approuvé à l’unanimité
2023-010-013 Acquisition Parcelle AE 171 située à Villard-Dessus Approuvé à l’unanimité
2023-010-014 Acquisition Parcelles AD 863 et AD 864 Annule et remplace la délibération du 29 août 2023 Approuvé à l’unanimité 2023-010-015
Demande de délégation de compétence par la Région Auvergne
Rhône Alpes pour la mise en place d’une navette hivernale 2023-
2024
Approuvé à
l’unanimité
2023-010-016
Attribution du marché de prestation de transport de personnes
pour la saison d'hiver 2023-2024 entre Bourg-Saint-Maurice – Séez – Le Télésiège des Ecudets
Approuvé à
l’unanimité
2023-010-017
Approbation de la convention pour la réalisation du damage des
itinéraires de ski de fond - voie verte
Saison 2023-2024 et 2024-2025
Approuvé à
l’unanimité
2023-010-018 Tarifs des secours héliportés et sur domaine skiable pour la saison 2023-2024 Approuvé à l’unanimité