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Document publié le Lundi 1 septembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe)
Thèmes du document : Environnement, Industrie, Tourisme,
O OU UV VE ER RT TU UR RE E D DE E L LA A S SE EA AN NC CE E D DU U 1 19 9 J JU UI IN N 2 20 01 14 4 A A 1 18 8 H HE EU UR RE ES S 3 30 0
M M. . L LE E P PR RE ES SI ID DE EN NT T P PR RO OC CE ED DE E A A L L’ ’A AP PP PE EL L D DE ES S M ME EM MB BR RE ES S
L LE E Q QU UO OR RU UM M E ET TA AN NT T A AT TT TE EI IN NT T, , L LE E C CO ON NS SE EI IL L C CO OM MM MU UN NA AU UT TA AI IR RE E P PE EU UT T V VA AL LA AB BL LE EM ME EN NT T
D DE EL LI IB BE ER RE ER R. .
**************
Etaient Présents Mesdames et Messieurs dont les noms suivent :
Yves FOURNIER, Marc FOURNIER, Michel BOUTIN, Brigitte CARLIER, Béatrice TRUTAT,
Alain DROUET, Maude FROTTIER, Pascal GUYON, Séverine BROQUET, Claude DUCARD,
Philippe PROT, Sophie LONGUET, Gabriel PETIT, Chantal LEPICOUCHE, Roger BRUGGEMAN,
Eric CERCEAU, Roland FRELIN, Jannick DERAEVE, Gisèle SILO, Gérard DUPUIS, Roland
BROQUET, Reynald CARLOT, Laurent PROYART, Hugues MARTEAU, Gilbert BONNETERRE,
Philippe MARTEAU, Antoine GUEBEN.
Absent(s) excusés(s) ayant donné(s) pouvoir :
Mireille PAYEN ayant donné pouvoir à M. Yves FOURNIER,
Gérard DUPUIS ayant donné pouvoir à M. Roland BROQUET.
Absent(s) excusés(s) :
Lionel BERTIN
Etaient présents, sans pouvoir, les suppléants suivants :
Philippe AUGER, Dominique ROUFOSSE
Délibération n°2014/33/CDC : Membres des commissions.
Le Président propose de créer 7 commissions :
- commission « Développement économique » :
o Membres : Yves FOURNIER, Roland BROQUET, Pascal GUYON, Henri
KERZREHO, Eric CERCEAU, Gilbert BONNETERRE, Jannick DERAEVE,
Philippe PROT.
- commission « Environnement » :
o Membres : Roland BROQUET, Yves FOURNIER, Antoine GUEBEN, Roger
BRUGGEMAN, Roland FRELIN, Pascal GUYON, Alain DROUET, Béatrice
TRUTAT, Jannick DERAEVE. - commission « Développement touristique » :
o Membres : Hugues MARTEAU, Yves FOURNIER, Michel BOUTIN, Marc
FOURNIER, Brigitte CARLIER, Philippe AUGIER, Gisèle SILO, Sophie
LONGUET
- commission « Culture, sport, monde associatif » :
o Membres : Philippe PROT, Yves FOURNIER, Maude FROTTIER, Séverine
BROQUET, Brigitte CARLIER, Gabriel PETIT
- commission « Finances » :
o Membres : Yves FOURNIER, Roger BRUGGEMAN, Eric CERCEAU, Antoine
GUEBEN, Hugues MARTEAU, Roland BROQUET, Jannick DERAEVE, Henri
KERZREHO, Philippe MARTEAU, Chantal LEPICOUCHE, Philippe PROT,
Philippe AUGER, Laurent PROYART
- commission « Communication » :
o Membres : Yves FOURNIER, Antoine GUEBEN, Marc FOURNIER, Sophie
LONGUET
- commission « Social » :
o Membres : Eric CERCEAU, Yves FOURNIER, Michel BOUTIN, Claude
DUCARD, Béatrice TRUTAT, Roland BROQUET, Antoine GUEBEN, Sophie
LONGUET.
Délibération n°2014/34 : Subventions allouées année 2014
Suite aux différentes demandes faites, le Président propose à l’assemblée d’octroyer les
subventions aux institutions et associations suivantes, pour l’année 2014 :
Associations
Montants
attribués
en 2014
A.V.C.L. à Neuville sur Vanne (foire aux vins et produits du
terroir) 6 500,00 €
Domaine du Tournefou à Pâlis 2 500,00 €
Festival en Othe à AUXON 8 000,00 €
Commune de Paisy Cosdon 11 000,00 €
Office de tourisme du Pays d’Othe Vallée de la Vanne 30 862,65 €
A.R.P.A. à Aix-en-Othe 1 000,00 €
Episol à Aix-en-Othe 1 500,00 €
L'Outil en main du Pays d'Othe 500,00 €
S.D. Athlétisme Aix en Othe au Mesnil Saint Loup 1 000,00 €
ASOFA au Mesnil Saint Loup 1 500,00 €
Comité de jumelage à Aix en Othe 5 000,00 €
C.I.E.B.A. aux Loges Margueron 750,00 €
Mission locale à Troyes 3 350,00 €
Comité Paul Chomedey de Maisonneuve 200,00 € Délibération n°2014/35 : Désignation des délégués de la C.D.C.P.O.A. au G.A.L. Othe
ARMANCE
Les statuts du Groupement d’Actions Locales Othe Armance prévoient que notre communauté de
communes doit être représentée par un titulaire et un suppléant au sein du conseil
d’administration.
Les membres désignés sont les suivants :
- Membre titulaire : Hugues MARTEAU
- Membre suppléant : Roland BROQUET
Délibération n°2014/36 : Désignation des MEMBRES de la C.D.C.P.O.A. au Comité technique du
Plan énergie territorial
Le plan climat énergie Othe-Armance est suivi par un comité technique qui a pour rôle
d’approfondir, de valider, de suivre et d’évaluer les actions et la démarche, mais également de
tenir informer les conseils communautaires des avancées du programme d’action. Le comité
technique local du Plan climat est composé de membres des communautés de communes et du
conseil de développement des Pays d’Othe et d’Armance.
Les membres désignés pour siéger au Comité technique du plan climat énergie des Pays d’Othe et
d’Armance sont les suivants : Yves FOURNIER, Pascal GUYON, Roland FRELIN, Antoine
GUEBEN, Claude DUCARD.
Délibération n°2014/37 : Remboursement d’une facture au responsable du chantier d’insertion -
Monsieur SISSON
Monsieur SISSON a fait une avance de frais et a réglé une facture qui était destinée à la
Communauté de Communes, les pièces achetées permettant de réparer le pulvérisateur. Le
montant à rembourser à M. SISSON est de 16,67 € TTC (facture n°13/1403/100060 du
20/03/2014).
Délibération n°2014/38 : Décision modificative – Budget annexe ZAE de Vulaines
Il y a lieu d’effectuer les virements de crédits suivants :
Chapitre 041 compte 412 = - 90 000 €
Chapitre 040 compte 355 = + 90 000 €
Délibération n°2014/39 : Emploi d’avenir – Contrats d’accompagnement dans l’emploi
Le Président souhaite que deux postes soient créés à la Communauté de Communes du pays
d’Othe Aixois sous la forme de contrats d’avenir à temps complet pour un an renouvelable (sur
une période de 3 ans maximum), à compter du 1er septembre 2014.
Les activités principales du premier contrat d’avenir seraient notamment la communication, le
développement touristique et celles du deuxième contrat d’avenir seraient en relation avec le
milieu associatif et les communes membres de la Communauté de Communes.
L’assemblée délibérante accepte le recrutement de deux personnes en contrat d’avenir à temps
complet à compter du 1er septembre 2014.
Délibération n°2014/40 : Acquisition d’un défibrillateur
Le Président rappelle à l’assemblée que dans le cadre de l’aménagement du plan d’eau de Paisy-
Cosdon, la Communauté de commune a la charge de l’équipement du poste de premiers secours et,
de façon plus large, les équipements liés à la surveillance de la baignade.
Parmi les équipements réglementaires, le site doit être équipé d’un défibrillateur. Le prix d’un
défibrillateur semi- automatique est de 1105,80 € HT.
Il est proposé de solliciter l’aide du conseil général d’un montant de 750 € pour l’acquisition d’un
défibrillateur dans cadre de sa politique de dotation des collectivités en matériels de ce type. Délibération n°2014/41 : Délégation de compétence accordée à l’exécutif de la Communauté de
Communes par l’assemblée délibérante – Marché à procédure adaptée – précision apportée
Monsieur le Président fait part à l’assemblée délibérante qu’il y a lieu de préciser la délibération
n°2014-31 du 14 avril 2014 concernant la délégation de compétence accordée à l’exécutif pour
toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marché de
travaux, de fournitures et de services.
Compte tenu de ce qui précède, il propose d’accorder à l’exécutif, la délégation de compétence
pour tout marché inférieur à 90 000 € HT.
L’assemblée délibérante décide de déléguer au Président de la Communauté de Communes du Pays
d’Othe Aixois, pour la durée de son mandat, les attributions suivantes :
- prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des
marchés de travaux, de fournitures et de services et des accords-cadres selon la procédure
adaptée prévue à l’article 28 du code des marchés publics, d’un montant inférieur à 90 000 € HT,
ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du
montant du contrat initial supérieure à 5%, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
Délibération n°2014/42 : Loyer maître nageur
Le Président rappelle à l’assemblée que, dans le cadre du fonctionnement du plan d’eau de Paisy-
Cosdon, la Communauté de Communes a la charge de l’hébergement du maître nageur pour les
mois de juillet et d’août. La commune propose un logement meublé dont le loyer est fixé à 250 €
par mois.