Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation et OdJ 13 dec 2024
Convocation - convocation et OdJ 12 dec 2025
Convocation - convocation et OdJ 20 mars 2026
Convocation - convocation et OdJ 29 nov 2024
Convocation - convocation et OdJ 17 oct 2024
Convocation - convocation et OdJ 25 oct 2024
Convocation - 20250802 convocation Odj CM
Convocation - 20251223 Convocation OdJ CM
Convocation - Convocation et OdJ CM 20250517
Convocation - 20251212 Convocation OdJ CM
Convocation - convocation et OdJ 20 dec 2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - convocation et OdJ 20 dec 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Le lundi 16 décembre 2024
A tous les élus
Barre
des Cévennes
Conseil municipal
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
En raison de l’absence de quorum lors du Conseil municipal du vendredi 13 décembre 2024, j'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 20 décembre 2024
à 09h00 à la Mairie.
Bien cordialement,
François Rouveyrol
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes - Tél 04 66 45 05 07 — mairie.barre-des-cevennes@orange.frOrdre du jour du Conseil municipal du vendredi 20 décembre 2024
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 29 novembre 2024.
3. Fonds de Réserve d’Appui aux Territoires (FRAT) 2025 et demande de financement du Parc National des Cévennes : aménagements de village au hameau du Malhautier pour un montant de 36470,50 Euros HT. (43 764,60€ TTC).
4. Intempéries du 17 octobre. Dégâts pour un montant estimé à 65 095,00 Euros HIT. (81 536,93€ TTC dont 3 422,93€ d’honoraires).
5. Règlement intérieur de la cantine scolaire.
6. Budget principal : décision modificative n°3.
7. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en 2025, suivant les dispositions de l’articles L1612-1 du CGCT.
8. Création d’un emploi temporaire d’agent d’entretien technique.
9. Village de gîtes : durées d’amortissement.
10. Installation de l’éclairage public dans le cadre de l’enfouissement des réseaux électriques au lieu-dit : Le Vergougnous pour un montant de 1 651,89 Euros TTC.
Questions diverses
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes — Tél 04 66 45 05 07 — mairie.barre-des-cevennes(@orange.fr