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Convocation - convocation et OdJ 12 dec 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - convocation et OdJ 12 dec 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le lundi 8 décembre 2025
A tous les élus
Barre
des Cévennes
Conseil municipal
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 12 décembre 2025
à 18h00 à la Mairie.
Bien cordialement,
François Rouveyrol
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes — Tél 04 66 45 05 07 — contact@barredescevennes.fr Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 12 décembre 2025
Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 26 septembre 2025.
Décision modificative n°5 pour le budget principal.
Décision modificative n°2 pour le budget annexe du Village de gîtes.
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Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2026, suivant les dispositions de l'article L1612-1 du CGCT
Modifications sur le fonctionnement de la régie du Village de gîtes.
Village de gîtes : contrat de commercialisation 2026 — tarification.
Inscription de sentiers au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires.
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Modification des statuts du Syndicat départemental de l’énergie et de l’équipement.
10. Validation de la participation employeur — Contrat groupe prévoyance.
11. Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial suite à promotion.
12. Enfouissement réseau au Vergougnous avec le Syndicat Départemental d’Energie et
d’Equipement (SDEE) de la Lozère.
13. Courrier de M Brice CHAMBEL : demande d’acquisition du local « Point Info ».
14. Demande de M Jean-Pierre MICHEL de canaliser l’eau pluviale sur sa parcelle.
Questions diverses
Mairie — Grand Rue 48400 Barre des Cévennes — Tél 04 66 45 05 07 — contact@barredescevennes.fr