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Procès Verbal - 1819 view
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1819 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la Séance du 10 octobre 2023
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-trois, le mardi 10 octobre 2023 à 19 heures 30, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAGUET, Maire.
Présents : Mmes Pascaline HAMONIER, Noémie BERTHE, Dorothée GARNIER, Sophie FOUCAULT
Mrs Frédéric LANGLOIS, Patrice CAUDRON, Didier DAUBOIN, Patrick LAURENT, Philippe PICQUE,
Sylvain CUYER
Absents avec pouvoir : Catherine GAMICHON NOËL donne pouvoir à Jean-Claude BAGUET, Annick
DUPONT donne pouvoir à Didier DAUBOIN, Murielle CAILLEUX donne pouvoir à Sylvain CUYER
Absent excusé : Patrick LAURENT
Formant la majorité des membres en exercice,
Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
Avant l'ouverture de la séance M le Maire donne la parole à Mme et Mr OERLEMANNS et Mme VIART.
Ces derniers viennent de créer une association de pétanque nommée « La Boule Songeonnaise ». Mr
OERLEMANNS Benoît est le Président, Mme VIART Evelyne est la trésorière, Mme OERLEMANNS Cécile
est la secrétaire. Ils présentent au Conseil Municipal le fonctionnement de cette association, et
demande si la municipalité peut prévoir l'implantation de quatre terrains de pétanque en kit à côté du
City Stade.
Le conseil municipal reçoit cette demande, et ce point sera délibéré lors d’une prochaine réunion de
Conseil Municipal.
M le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant un spectacle organisé par
la bibliothèque municipale.
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 12 septembre 2023.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 12 septembre 2023.
2. DELIBERATION POUR ADHESION DE LA CCPV AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU BEAUVAISIS
CLERMENTOIS
. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
. Vu le Code de l'Urbanisme, et notamment les articles L. 122-1-1 et suivants
. Vu le Schéma de Cohérence Territoriale de la Picardie Verte approuvé le 20 mars 2014;
. Vu l'arrêté préfectoral du 24 mars 2016 portant modifications statutaires de la Communautés de
Communes de la Picardie Verte et actant le transfert de la compétence "en matière de PLU, de
document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale" à la Communauté de Communes de la Picardie Verte ;
. Vu l'arrêté préfectoral du 18 février 2020 portant création du Syndicat Mixte du Schéma de cohérence
territoriale du Beauvaisis-Clermontois ; Madame la Présidente informe que le syndicat mixte exerce de plein droit, en lieu et place des
membres qui le compose la compétence « Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Pour l'instant le
périmètre du syndicat comprend le Beauvaisis et le Clermontois.
Madame la Présidente précise que l'opportunité est offerte à la Communauté de Communes de la
Picardie Verte et à celle du Pays de Bray d’adhérer à ce syndicat.
Le coût d’adhésion à cet établissement est de 1 euro par habitant pour chaque territoire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Songeons :
DECIDE :
- _ D’approuver l’adhésion de la Communauté de Communes de la Picardie Verte au Syndicat
Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Beauvaisis-Clermontois;
- de prévoir les crédits budgétaires à hauteur d’un euro par habitant pour l’adhésion.
AUTORISE :
- Madame la Présidente de la CCPV à signer tout document relatif à cette opération.
3. TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC AVEC LE SE60
Suite à la venue de M FORESTIER du SE60 lors de la dernière réunion de conseil municipal, M le Maire
rappelle qu'une réponse devait être prise rapidement pour le passage du tout au LED de l'éclairage
public.
Après concertation, la solution retenue par le Conseil Municipal, est celle d’un éclairage par palier en
fonction des heures, et ce en laissant un minimum d'intensité lumineuse la nuit.
Pendant les trois mois d'été, le Conseil Municipal aurait la possibilité d’éteindre entièrement l'éclairage
public.
4. INFORMATION EMPRUNTS CREDIT AGRICOLE
M le Maire informe que la commission budget a reçu Mme BELLOU du Crédit Agricole, le14 septembre,
afin de prendre connaissance des nouveaux taux d'emprunts pour contracter les sommes nécessaires
concernant les travaux des deux premières phases de la « Redynamisation du Centre Bourg »
M le Maire précise que les travaux pour ce projet débuteront le 13 novembre 2023 par la société
RAMERY, sont concernés : le trottoir du Kébab au salon de coiffure « Yveline ». Les trottoirs et la
voirie rue de Verdun et la finition de la Place du Franc Marché.
5. RAPPORT D’ACTIVITES SE60
Le Maire informe que le Syndicat d’Energie de l’Oise a adressé son rapport d'activités 2022.
Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, « ce rapport fait
l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle
les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération
intercommunale sont entendus. »
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé des représentants de la commune au Syndicat, - PREND ACTE du rapport d'activités 2022 du Syndicat d’Energie de l'Oise, et ont signé sur le registre
les membres présents.
6. RAPPORT D'’ACTIVITES CCPV
Le Maire informe que la Communauté de Communes de la Picardie Verte a adressé son rapport
d'activités 2022.
Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, « ce rapport fait
l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle
les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération
intercommunale sont entendus. »
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé des représentants de la commune à la Communauté de Communes
de la Picardie Verte,
- PREND ACTE du rapport d'activités 2022 de la Communauté de Communes de la Picardie Verte, et
ont signé sur le registre les membres présents.
7. DELIBERATION POUR « COLIS DE FIN D'ANNEE, BONS D’ACHATS DU PERSONNEL, BONS
MAISONS FLEURIES »
M le Maire informe que plusieurs délibérations doivent être prises en vue de la préparation des fêtes
de fin d'année.
Concernant le colis des anciens de la commune, ils seront achetés cette année chez « VERTDIS », dont
un modèle a été présenté.
À propos du Concours des Maisons Fleuries, les bons d'achats seront valables chez le magasin
« VERTDIS ». il convient cependant de délibérer sur le montant de chaque catégorie et de préciser le
nom des bénéficiaires.
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité ces propositions.
M. le Maire fait part au Conseil Municipal que pour la quatrième année, des bons d'achat d’une valeur
de vingt-cinq euros à valoir chez les commerçants de Songeons seront offerts au personnel communal.
Liste des personnes concernées :
Françoise GUINEAU Michèle CHATILLON
Martine POIRIER Madeleine PELTOT
Sébastien LAHAXE Odile CARON
Jean-François MONNIER Agnès BELLOU Gabin MAYER Renelle DUPONCHELLE
Stéphane BESNIER Dorothée CUYER
Nicolas BOYENVAL Angélina DUBUC
Pascaline BERENGER Martine DHENAIN
Irène GODEFROY Cristina SAILLY
Nathalie LOUICHET Audrey CRUEL
Aurélie DANNEMARD
Le conseil municipal vote à l'unanimité pour les bons d'achats du personnel communal.
8. DELIBERATION CONCERNANT LE TERRAIN DE M GILLIER A SERONVILLE
Le Maire informe que Monsieur Jérémy GILLIER souhaite vendre une petite parcelle cadastrée AK83
située devant le 10 rue de Séronville à la commune au prix de l’euro symbolique.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, ne souhaite pas acquérir cette parcelle,
9. CONVENTION COMPOSTAGE PARTAGE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la Communauté de Communes de la
Picardie Verte (CCPV) propose l'installation d’un site de compostage partagé aux 15 et 17 rue
de Morvillers, résidence des HLM. Une convention tripartite doit être signée entre: la
Communauté de Communes de la Picardie Vert, la SA HLM de l'Oise et la Commune de
Songeons. Monsieur le Maire fait lecture de ce projet de convention.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention cadre de
partenariat relative à la création et au fonctionnement d’un site de compostage partagé.
10. DELIBERATION CONVENTION 23"° FESTIVAL « CONTES D'AUTOMNE »
Monsieur le Maire informe que le Département de l'Oise organise le 23°" festival « Contes
d'automne ». Cette manifestation est proposée à toutes les bibliothèques municipales
appartenant au réseau de la Médiathèque Départementale de l'Oise (MDO) et aura lieu du 3
novembre au 2 décembre 2023. Monsieur le Maire fait lecture de ce projet et informe le
Conseil Municipal qu’il est nécessaire de signer une convention quadripartite entre le
Département de l’Oise, la Communauté de Communes de la Picardie Verte le Conteur François
VINCENT et la Commune de Songeons.
Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention. 11. POINT SUR LES DIFFERENTES COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES
M le Maire :
Fait le compte rendu du Conseil d'Administration de l’ADICO.
Fait une synthèse de la présentation de TRINOVAL, lors de réunion des Maires. || précise
qu’une visite groupée du site pour les élus est envisageable.
Présente les heures d'activités de l’association NOOE EMPLOI, et donne la parole à Sophie
FOUCAULT pour plus d'informations.
Fait un retour sur la journée des encombrants du lundi 18 septembre 2023, et présente des
photos aux membres du conseil Municipal.
Propose suite à la flambée des prix du carburant d'augmenter le pourcentage de la marge du
prix de vente afficher par la commune.
Fait lecture d’un courrier d’un usager de l’aire de camping-car, très satisfait.
informe du passage de la flamme olympique le 18 juillet 2024 à Gerberoy, des manifestations
sportives seront donc prévues ce jour, sur notre commune en attendant le passage de la
flamme. Cette dernière partira à la hauteur de la maison du docteur Cardin pour aller jusqu’à
GERBEROY.
Une réunion d'organisation est prévue par la CCPV le 8 novembre à 18 heures.
Informe que la société AGRAFORM, a publié un article dans le Courrier Picard dans lequel M
Christophe MARTIN, remercie la municipalité de son soutien après la tempête du 23 octobre
2022.
Indique que les travaux concernant L'EPADH vont avoir lieu avec cependant un projet revu à
la baisse. Cette structure rencontre également des problèmes de recrutement.
Fait part qu’un commissaire enquêteur sera présent les 20 septembre, 7 octobre et 25 octobre
2023, concernant le diagnostic « assainissement et eaux pluviales ».
Rappelle que suite à l'incendie dans la maison de M et Mme LHUILLIER le 14 juillet dernier, la
commune a fait un bon de 30€ du secours catholique, un bon de carburant de 40€ et offert
une fleur lors de leur mariage le 22 juillet 2023.
Demande de décaler exceptionnellement la prochaine réunion de conseil municipal le
mercredi 15 novembre 2023 à 19h30.
Philippe PICQUE :
Informe que 17 exposants ont répondu présent pour la « Bourse aux plantes » qui se déroulait
le dimanche 7 octobre. Frédéric LANGLOIS indique avoir envoyé un mail à chaque exposant
pour les remercier de leur présence.
Indique que Stéphane BESNIER effectue la 3°" phase d’engazonnement du cimetière.
Patrick LAURENT :
Fait un compte rendu du Conseil d’ Administration de la Maison Familiale Rurale. Cette
structure accueille 253 élèves de la 4" au bac Professionnel, la réussite aux examens est
satisfaisante, 16 élèves partiront en Espagne grâce au projet ERASMUS, un projet avec l’école
maternelle va voir le jour afin de planter les arbres et fruitiers à côté de l’aire de camping-car.
Indique que des adolescents du Hameau de RIFFIN se rendent à pied le matin et soir pour
prendre le bus, et que cela peut occasionner des problèmes de sécurité. Pascaline HAMONIER répond que la société CABARO a été contacté et est venue sur place mais
à ce jour aucune réponse n’a été proposée par cette structure. Une relance a déjà été
effectuée. Un système de covoiturage peut être étudié et proposé aux parents.
Sylvain CUYER
e Demande si l’acheteur des services techniques rue Crignon Fleury est venu sur place avec des
artisants.
M le Maire lui confirme la visite de ces artisants.
Noémie BERTHE :
e informe que le repas des cheveux blancs aura lieu le 17 mars 2024.
e Relate des problèmes de stationnement dans la rue des Lunetiers et rue Simon le week-end.
En effet, plusieurs maisons ont été vendues et les nouveaux propriétaires effectuent des
travaux de rénovation le week-end.
Elle demande donc si la ligne jaune rue des lunetiers a toujours lieux d'exister suite au transfert
de la poste.
M le Maire répond que cette dernière peut-être supprimée.
e Indique la présence d’un tas de terre suite à la plantation d’une haie au niveau du terrain de
camping-car. Ce dernier gène le passage des vélos le long de la rivière
e Demande pourquoi la navette de Séronville- Gerberoy est arrivée deux fois en retard ces
derniers jours.
Pascaline HAMONIER indique qu’il y a eu un problème de personnel.
Dorothée GARNIER :
e informe que les séances du Ciné Rural ont reprises.
e Indique qu’une réunion de travail est prévue le jeudi 12 octobre à 18h, afin d'organiser le
Téléthon.
Didier DAUBOIN :
e Annonce que les volets du Presbytère vont être remis le 11 octobre.
Patrice CAUDRON :
e Fait part que la réunion du SIAEB, prévue le 9 octobre. a été reportée. En effet le quorum, n’a
pas été atteint.
e Demande qu’un enfant de la commune lise le message de l’UFAC pour la commémoration du
11 novembre.
M le Maire rappelle l’organisation de cette manifestation :
11h15 Temps de prière à l’église
12h Monument aux Morts
12h30 : Pot de l'amitié à la Mairie
Frédéric LANGLOIS :
e _Estenattente de devis, concernant l'aménagement de la pièce à vivre des agents communaux,
route de Dieppe. Il précise que la commission travaux va se réunir rapidement, afin de pouvoir
étudier les devis et demander des subventions concernant ces travaux. e Indique que la plantation du verger derrière l’aire de camping-car est prévue le 23 novembre
avec les enfants de l’école maternelle et la MFR.
Cédric DEMARCY:
e informe que le Cross des MFR Hauts de France aura lieu le mercredi 8 novembre à SONGEONS.
e Fait part que le SIVT, à procéder au nettoyage et l'aménagement des berges du Thérain de
l’'embarcadère de Canoë-Kayayk, jusqu’à Lachapelle sous Gerberoy.
Pascaline HAMONIER :
e informe que le spectacle de Noël « Conte d'hiver » aura lieu le samedi 9 décembre à 14h30.
La commission Noël se réunira le mercredi 18 octobre à 18h.
+ Annonce avoir rencontré Olivier DELAMARRE, en vue de préparation du festival de rues qui
aura lieu le 25 et 26 mai 2024.
e Rappelle les prochaines manifestations à venir:
Lundi 16 octobre : Inauguration compostage partagé
Samedi 2 décembre : Téléthon
Samedi 9 décembre : arbre de Noël des enfants et Marché de Noël
Vendredi 12 janvier : Vœux du Maire
Dimanche 14 avril : bourse aux plantes
Samedi 25 et vendredi 26 mai : Festival de rues
Samedi _31 aout : course de chaises de bureau
Samedi 7 et dimanche 8 septembre course de caisses à savon et comice agricole O
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Fin de séance 22h35
Prochain Conseil Municipal : mercredi 15 novembre 2023