Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM 22 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM 03 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil dadministration
Déliberation - Liste des deliberations du 25 06 24
Déliberation - Liste des deliberations du CM 05 06 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations du conseil dadministration
Déliberation - Liste des deliberations du conseil dadministration
Déliberation - Liste des deliberations du conseil dadministration
Déliberation - 00 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 25 septembre 2026
Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 septembre 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2026
In
A VILLE de RODEZ
Commune de Rodez
Hôtel de Ville
Place Eugène Raynaldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9
Tel: 05 65 778800
USTE DES DEUBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2026
L'an 2026, le vendredi 25 septembre 2026, à 18h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le vendredi 18
septembre 2026, s'est réuni, en séance publique à l'Hôtelde Ville, sous la Présidence de M.Stéphane MAZARS, Maire de Rodez.
Ordre du jour
n de la
délibération
Intitulé de la délibération Sens du vote
DEL2026134
Décisions du Maire prises par délégation de pouvoirs du 28 mai au 7
septembre 2026 - Compte-rendu Prend acte
DEL2026135
Délégation de pouvoirs - Compte-rendu - Achats entre 15 000 Euros HT et
40 000 Euros HT. pour l'année 2025
Prend acte
DEL2026136 Règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
DEL2026137 Compositiondes trois commissions municipales- désignation des membres Approuvée à l'unanimité
DEL2026138 Rapport d'activité de Rodezagglomération - Année 2025 Prend acte
DEL2026139 Parc publicde stationnement souterrain - Examendu biland'activité 2025 Prend acte
DEL202614O
Gestion des contestations de Forfait Post Stationnement - Rapport annuel
2025
Prend acte
DEL2026141 Cuisine centrale - Examen du bilan d'activité 2025 Prend acte
DEL2026142 Crématorium : Délégationde service public : Examendu biland'activité 2025 Prend acte
DEL2026143
Concession de distribution publique de gaz naturel - Rapport annuel de GRDF
- Exercice 2025
Prend acte
DEL2026144 Vidéoprotection -Comité d'éthique - Rapport annuel d'activité 2025 Approuvée à l'unanimité
DEL2026145 Subventions d'Equipement- Aides à l'installation de Téléassistance Approuvée à l'unanimité
DEL2026146 Vidéoprotection - Plan de déploiement Approuvée
DEL2026147 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation Approuvée à l'unanimité
DEL2026148 Budget annexe Cuisine Centrale Créances éteintes Approuvée à l'unanimité
DEL2026149 Budget Commune - Créances admises en non-valeur Approuvée à l'unanimité
DEL2026150 Budget annexe Cuisine Centrale -Créances admises en non-valeur Approuvée à l'unanimité
DEL2026151
Retour de Biens - Réintégration du restaurant Camonil à la commune de
Rodez
Approuvée à l'unanimité
DEL2026152
Aides municipales habitat - Opération programmée pour l'amélioration de
l'habitat 2021-2026
Approuvée à l'unanimité
DEL2026153 Aidesmunicipalespour l'habitat - Programme d'intérêt général Approuvée à l'unanimité
DEL2026154
Pass'Sport municipal - Articulation de son attribution avec le pass'sport
national
Approuvée à l'unanimité
DEL2026155 Règlement Intérieurdes Halles - Modification Approuvée à l'unanimité
DEL2026156
Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville
de Rodezet RodezAgglomérationpour l'achat de carburants Approuvée à l'unanimité
DEL2026157
Convention de servitude de passage ENEDIS, avenue de Toulouse, parcelles
AWn" 111-112-304
Approuvée à l'unanimité
DEL2026158
Convention de servitude de passage ENEDIS, n° 46 rue Jean-XXIII, parcelle AO
n'377
Approuvée à l'unanimité
DEL2026159
Convention de servitude de passage ENEDIS, boulevard de la République,
parcelles ABn" 106-284-381
Approuvée à l'unanimité VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2026
DEL2026160
Convention de servitude de passage ENEDIS, chemin de Corniche-avenue de
Saint-Pierre, parcelles BDn*580-582
Approuvée à l'unanimité
DEL2026161
Convention de servitude de passage ENEDIS, rue Oté de la Boule d'Or,
parcelles ATn° 170-171 Approuvée à l'unanimité
DEL2026162 Convention de servitude de passage ENEDIS, rue André-Boyer, parcelles AE 386-392
Approuvée à l'unanimité
DEL2026163
Convention de servitude de passage ENEDIS, projet Val Nature, lotissement La
Conque Saint-Jean
Approuvée à l'unanimité
DEL2026164
Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage SIEDA, travaux
dissimulation réseaux rue Maurice Bompard Approuvée à l'unanimité
DEL2026165
Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage SIEDA, travaux
dissimulation réseaux rue François Mahoux Approuvée à l'unanimité
DEL2026166 SMICA-Actualisationdu cadre contractuel de l'accompagnement RGPD Approuvée à l'unanimité
DEL2026167 Prolongationdu dispositif« Une heure gratuite de stationnement » Approuvée
DEL2026168 Tableaudes effectifs- Mise à jour Approuvée à l'unanimité
DEL2026169 Règlement Intérieur - Formation du personnel - Modification Approuvée à l'unanimité
Ainsi délibéré lesjour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
La séance est levée à 21h00
Fait à Rodez, le
Le Maire
•<0t5îl?f'