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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE RODEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
A VILLE de RODEZ
Commune de Rode/
Hôtel de Ville
Place Eugène Roynoldy BP 3119 12031 RODEZ Cedex 9
Tel:05 65 77 88 00
LISTE DES DEUBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
L'an 2025, le lundi 23 juin,à 17h00, le Conseil municipal de la Ville de Rodez, dûment convoqué le mardi 17 juin 2025, s'est réuni, on
séance publique à l'Hôtel de Ville, sous la Présidence de M. TEYSSEDRE Christian, Maire de Rodez.
Ordre du jour
n •• de la
délibération Intitulé de la délibération
Sens du vote
DEL2025-036
MOTION contre la fermeture d'une classe en primaire - Ecole François-
Mitterrand
Délibération approuvée à
l'unanimité
DEL2025-037 Délégation de pouvoirs - Compte-rendu Prend acte
DEL2025-038
CANTINE MUNICIPALE - Baisse des tarifs pour toutes les familles - Gratuité
pour les plus petits revenus
Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-039 Personnel municipal - Augmentation du nombre de titres restaurants Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025040
DEL2025-041
Comité d'Action Sociale et de Loisirs Grand Rodez - Mise à disposition de
personnel
Délibération approuvée à l'unanimité
Tableau des effectifs : mise à jour Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O42 Services Civiques - Médiathèque . Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O43
Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-
Année 2024
Prend acte
DEL2025-O44
Commissions municipales Ville Durable et Ville Responsable et Solidaire -
Désignation des membres Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O45
Salles municipales - Mise à disposition pour la campagne électorale des
élections municipales 202G
Délibération approuvée à l'unanimité
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Octobre rose 2025- Organisation d'une course pédestre et reversement des
fonds
Délibération approuvée à l'unanimité
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Subventions d'Equipement - Aide à l'installation de systèmes de sécurité anti
intrusion
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Artisanset Commerçants des Halles en Commission Consultativedes Halles de
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EXPLOITATION COMMERCIALE DU DOMAINE PUBLIC - Appel à Manifestation
d'Intérêt Concurrent - Exploitation d'une guinguette dans le Square Fabié Délibération approuvée
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restauration ambulante et de débit de boissons pour l'opération « Rodez
Plage »
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Budget Principal - Garantie d'emprunt - HABITER 12 - 18 place du Bourg à 1 _.„. , „ . . „ . . , Délibération approuvée a 1unanimité VILLE DE RODEZ
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Délibération approuvée à l'unanimité DEL2025-063
Convention de servitude de passage avec la société ENEDIS pour l'alimentation
électrique des futures Hallesde Rodezsur la parcelle AC n° 355 - rue Camille-
Douls
DEL202S064 Aides Municipales pour l'Habitat - Opération « Façades » Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O65 Aides Municipales pour l'Habitat - Programme d'intérêt général Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O66
Aides Municipales pour l'Habitat - Opération programmée pour l'amélioration
de l'habitat 2021-2026
Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-067 Compte FinancierUnique 2024 - budget principal Délibération approuvée
DEL2025-O68 Compte Financier Unique 2024 - budget annexe cuisine centrale Délibération approuvée
DEL2025O69
Compte Financier Unique 2024 - budget annexe parcs publics de
stationnement
Délibérationapprouvée
DEL2025-070 Acquisitions et cessions de biensimmobiliers - Bilan 2024droitsréels Prend acte
DEL2025-071 Affectation des résultats - budget principal Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025O72 Affectation des résultats - budget annexe cuisinecentrale Délibération approuvée à l'unanimité
DEL202S073 Affectation des résultats - budget annexe parcs publics de stationnement Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-074
Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe de la
Cuisine Centrale
Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O75 Budget Principal - Créances éteintes Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O76 Budget Annexe - CuisineCentrale - Créances éteintes Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025077 Budget Annexe - Parcs publics de Stationnement - Créances éteintes Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-078 Budget Supplémentaire 2025 - budget principal Délibération approuvée
DEL2025-079
Budget Supplémentaire 2025 - Autorisation de Programme et crédits de
paiement
Délibération approuvée
DEL2025-080 Budget Supplémentaire 2025 budget annexe cuisine centrale Délibération approuvée à l'unanimité
DEL202S081 Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe parcs publics de stationnement
Requalification du Stade Paul Lignon Actualisation du plan de financement
Délibération approuvée a l'unanimité
Délibération approuvée
Délibération approuvée
DEL2025-082
DEL2025-083 Cession foncière - Parcelle AK n°746 - 4 boulevard du 122"* RI
DEL2025-084 Ventes aux enchères - Véhicules et engins réformés Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-085
Entretien des Espaces Naturels de la commune -Eco-pâturage - Convention
avec M. FAYEL
Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-086 Aide pour la destruction des nids de frelonsasiatiques Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O87
Déploiement et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules
électriques et hybrides rechargeables Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-088 Convention de partenariat 2025 avec le CCAS Avenant ni Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-089 Subventions d'Equipement - Aides à l'installation de Téléassistance Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O90 Dénomination de voie - Fayet Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-091
Dénomination d'établissements publics Médiathèque - Ludothèque George
Sand
Délibération approuvée à l'unanimité
Dl 1.2025 092 Actualisation des membres du comité d'éthique de la vidéo protection Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-093
Conseil Communautaire de Rodez agglomération - Fixation du nombre et de
la répartition des sièges dans le cadre d'un accord local Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025 094 AFFICHAGE PUBLICITAIRE -Taxe sur la publicité extérieure 2026 Délibération approuvée à l'unanimité
DEL2025-O95
MOTION pour la défense des usagers des lignes de train Rodez-Paris et Rodez-
Toulouse
Délibération approuvée à l'unanimité
Ainsidélibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
La séance est levée à 20hl5
Fait à Rodez, le 27 juin 2025
Le Maire