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Convocation - convocation cm09dec
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Parmilieu.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm09dec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Eau et assainissement,
Moine de Hmitiu F2 PLLZLL dé VALAE Francaise pli - Cgalilé - Fratrriti Parmilieu, le 02 Décembre 2025
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal de Parmilieu
N TT
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du « Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu le :
Salle du conseil
Veuillez agréer, mesdames, messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire, Eric TERUEL
En cas d’empêchement, merci de prévenir le secrétariat de mairie.
Dans le cadre de la situation sanitaire actuelle, le port du masque reste recommandé pour les personnes fragiles et à risque de formes graves parmi lesquelles les personnes immunodéprimées, mais également pour les personnes testées positives au
Covid-19, les cas contacts et les personnes symptomatiques.
L'application des gestes barrières reste en vigueur.
Merci de venir avec votre propre stylo
ORDRE DU JOUR * [ntroduction
*Approbation du Conseil Municipal Précédent du 06 novembre 2025
* Délibérations portant sur :
Remplacement agent technique suite congé paternité
ONF : Approbation Règlement type gestion
Clect : Commission locale d’évaluation des charges transférées
Décision modificative (chap 11-c/615231 vers chap12-c/6413)
Choix prestataire pour prévention d’inondation Montée des tailleurs de pierres VNVNNN
NV
* Points d’actualités /communication
* Date du prochain conseil municipal
Mairie de Thsmitiou - LELIO Dosmilies
VER CA TI 90 C2 SL - Fac OA 74 JO CS LS - E-mail: mairie parmi Quanasoo