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Déliberation - cms 03 27 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-la-Reine.
Lien du pdf (Déliberation - cms 03 27 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL A :
1. APPROUVÉ la délibération n°27032026/01, en séance le 27 mars 2026, portant désignation du secrétaire de séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026
2. APPROUVÉ la délibération n°27032026/02, examinée en séance le 27 mars 2026, portant élection du Maire de Bourg-la-Reine
3. APPROUVÉ la délibération n°27032026/03, examinée en séance le 27 mars 2026, portant détermination du nombre d'adjoints au Maire
4. APPROUVÉ la délibération n°27032026/04, examinée en séance le 27 mars 2026, portant élection des adjoints au Maire
5. APPROUVÉ la délibération n°27032026/05, examinée en séance le 27 mars 2026, portant approbation de l'attribution des indemnités de fonction aux élus communaux
6. APPROUVÉ la délibération n°27032026/06, examinée en séance le 27 mars 2026, portant approbation de la majoration des indemnités de fonction aux élus communaux
AFFAIRES GENERALES
7. APPROUVÉ la délibération n°27032026/07, examinée en séance le 27 mars 2026, portant approbation de la délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales
DESIGNATIONS
8. APPROUVÉ la délibération n°27032026/08, examinée en séance le 27 mars 2026, portant élection des conseillers territoriaux pour siéger au sein de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris (VSGP)
9. APPROUVÉ la délibération n°27032026/09, examinée en séance le 27 mars 2026, portant approbation de la création de la commission d’appel d’offres (CAO) et désignation de ses membres
10. APPROUVÉ la délibération n°27032026/10, examinée en séance le 27 mars 2026, portant fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et élections des représentants du Conseil municipal
11. APPROUVÉ la délibération n°27032026/11, examinée en séance le 27 mars 2026, portant désignation de 6 administrateurs ainsi que d’un délégué de la Ville la représentant aux assemblées générales de la SEML Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
12. APPROUVÉ la délibération n°27032026/12, examinée en séance le 27 mars 2026, portant désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Fait à Bourg-la-Reine, le 2 avril 2026
Les délibérations adoptées par le Conseil municipal sont publiées sur le site internet de la ville de Bourg-la-Reine