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Convocation - 00 convocation ordre du jour du conseil municipal du 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation ordre du jour du conseil municipal du 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Banque,
COMMUNE Villard-de-Lans, le 6 septembre 2024
Villard-de-Lans
la |
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024 A 18H
NX
“ Appel des présents
" Désignation d’un secrétaire de séance
“ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024
“ Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
86 |Budget Général-Décision modificative n°4 Christelle CUIOC
87 | Subvention complémentaire au club des Ours Arnaud MATHIEU
Es charge du déficit du REX au titre des exercices 2022 et 2023
Protocole transactionnel avec la société MCA4 distribution pour la prise en Arnaud MATHIEU
89 |Tarification du domaine nordique Christophe ROBERT
Conditions générales de vente ski de fond Nordic Vercors / titres 90 5 = ue
réciprocitaires Christophe ROBERT
91 | Adhésion 2024/2025 de la commune à Nordic Isère Christophe ROBERT
92 gi . périscolaire Avenant à la convention territoriale globale 2023-2027 pour l’accueil Michèle PAPAUD
93 |Participation financière à la sortie à Grignan pour les séniors Maud ROLLAND
94 | Mandat spécial / Congrès des Maires Nadine GIRARD-BLANC
95 | Convention de dépôt auprès des archives départementales de l’Isère Nadine GIRARD-BLANC
96 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD-BLANC
97 G dans le cadre des secours sur piste Adhésion au groupement de commandes pour le transport en ambulance Jean-Paul UZEL
Subvention pour l'installation d’un récupérateur d’eau de pluie —
Fe Versement de l’aide forfaitaire Jean-Paul UZEL
99 Admissions en non-valeur Christelle CUIOC
Réponses aux questions écrites :
il est rappelé qu'en application du règlement intérieur du Conseil Municipal adopté par délibération n°30/2020 lors de sa séance du 17 juin 2020, les questions ayant trait aux affaires de la commune doivent être déposées au secrétariat du Maire au moins 24 heures avant la séance.
Le Maire,
Arnaud MATHIEU