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Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation ordre du jour du conseil municipal du 26 octobre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Villard-de-Lans, le 20 octobre 2023
COMMUNE DE
VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 26 OCTOBRE 2023 A 18H
=“ Appel des présents
" Désignation d’un secrétaire de séance
“ Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
" Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentation rapport du délégataire des remontées mécaniques
N° Ordre du jour Rapporteur
129 | Décision modificative n°4 - Budget général Christelle CUIOC
130 |Clôture et dissolution du budget eau potable Christelle CUIOC
131 | Clôture et dissolution du budget assainissement Christelle CUIOC
132 | Passage à la norme budgétaire et comptable M57 Christelle CUIOC
133 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public réseau de chaleur Jean-Paul UZEL
centre bourg
134 |Tarification de la colline des Bains : hiver 2023/2024 Christophe ROBERT
135 |Tarification SEVLC : hiver 2023 /2024 Bruno DUSSER
136 | Acquisition à la SEVLC des parcelles AZ 89, AZ 90, AZ 194 situées aux Adrets Arnaud MATHIEU
137 | Cession à la SEVLC de la parcelle AZ 217 Route de la Côte Arnaud MATHIEU
138 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD-BLANC
Avenant au groupement de commandes avec la CCMV pour l'acquisition d’un 139 .. : ;
logiciel de gestion des ressources humaines Nadine GIRARD-BLANC
140 Admissions en non-valeur Christelle CUIOC
Réponses aux questions écrites :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr