Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=218880&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=219339&path=Ordre du jour 26
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=89920&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40321&path=2020 03 10 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=47395&path=08 04 2021 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=190245&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40308&path=2018 11 13 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40310&path=2018 03 27 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40318&path=2019 11 13 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40322&path=2019 04 11 Ordre
Ordre du Jour - cms du jour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h44 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Le
5 décembre
2025
erhières
ê
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Capitalé
des Corbières,
Porte du Minervois
Aux
membres
du
Conseil
municipal
ASS/GF/1/MG Chers
Collègues,
Je vous
prie de
bien vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
municipal
qui se tiendra
:
Le
jeudi
11
décembre
2025
à
18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à
l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et L.
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
novembre
2025
2. Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
Affaires
juridiques
3.
Avis
de
la
commission
d’indemnisation
des
commerçants
dans
le
cadre
des
travaux
du
Cours
de
la
république
— SARL
« Boucherie
de tradition
»
Citoyenneté
et population
4,
Convention
relative
à la réalisation
de
la mise
sous
pli
et du
colisage
de
la propagande
électorale
pour
les
élections
municipales
des
15
et 22
mars
2026
— Annexe
Économie
et commerce
de
proximité
5. Avis
sur
les
dates
d’ouvertures
dominicales
des
commerces
locaux
pour
l’année
2026
6.
Aides
à
l’économie.
Soutien
à
l’installation
pérenne
d’entreprises
commerciales
ou
artisanales
en
centre-ville Environnement
et développement
durable
7. État
d’assiette
et destination
des
coupes
de
bois
pour
l’exercice
2026
— Annexe
Éducation,
animation
et jeunesse
8.
Convention
relative
à la prestation
de
service
« Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
»
entre
la
MSA
et
la commune
de
Lézignan-Corbières
— Annexe
9.
Convention
de
mutualisation
au titre du
fonds
de
la cité
éducative
de Lézignan-Corbières
— Annexe
Gestion
des
services
publics
10.
Calcul
des
redevances
Consommation
d’eau
potable
et Performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l'année
2026
11.
Calcul
de
la redevance
Performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif pour
l’année
2026
Mairie
- 42,
Cours
de
la
République
- 1200
Lézignan-Corbières
TT
EE
EE
Tél.
0468
2710
32 -
Fax
0468 27
6638
.
mairie@lezignan-corbieres.fr Gestion
des
ressources
humaines
12.
Création
d'un
poste
permanent
de
contrôleur
du
droit
des
sols
13.
Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
au
chef de
police
municipale
14,
Création
d’emplois
non
permanents
pour
faire
face
à des
besoins
liés
à un
accroissement
saisonnier
et
à un
accroissement
temporaire
d’activité
— Exercice
2026
15.
Modalités
de
mise
en
œuvre
de
la participation
de
l'employeur
en
matière
de
santé
dans
le cadre
d'un
processus
de
labellisation
Finances 16.
Décision
modificative
n°
5 — Budget
principal
17.
Remboursement
des
frais
de
personnel
par
les
budgets
annexes
eau
potable
et
assainissement
au
budget
principal
— Exercice
2025.
Gestion
des
flux
réciproques
18.
Approbation
du
Rapport
de
la Commission
Locale
des
charges
transférées
(CLECT)
2025
— Annexes
19. Fixation
libre de
l'attribution
de compensation
2025
— Annexe
Contrats
administratifs
20. Projet
de
convention
pour
l’installation
et l’exploitation
de mobiliers
urbains
Tranquillité
publique
21.
Convention
de partenar
jat opérationnel
dans
le cadre
du
programme
Booster
Pro: mission
de
veille
à la tranquillité
publique
via
le service
de
médiation
de
la ville
de
Lézignan-Corbières
Questions
diverse
Je
vous
prie
de
croire,
chers
collègues,
à expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Gérard
FORCADA