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Ordre du Jour - cms du jour 26012026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour 26012026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 19 janvier 2026
Le Maire de Lézignan-Corbières
Aux membres du Conseil municipal
ASS/GF/I/MG
Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui se tiendra :
Le lundi 26 janvier 2026 à 18h30
Au Palais des Fêtes, 49 avenue Maréchal Foch
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour, accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales.
Ordre du jour
Fonctionnement des institutions communales
Désignation de la secrétaire ou du secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2025 2. Liste des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal
Gestion du domaine communal
3. Cession d’un bien du domaine communal Parcelle AC 182 — Annexe
Finances
4. Admission en non-valeur de créances éteintes — Annexe
5. Mise en œuvre d’autorisations d'engagement de nouvelles dépenses avant le vote du Budget principal, du Budget Eau potable et du Budget Assainissement 2026
6. Acompte de subvention aux associations
Citoyenneté et population
7. Convention territoriale globale entre la commune et la CAF 2026-2030 — Annexe
Ressource humaines
8. Création d’un poste permanent d’architecte
9. Actualisation du tableau des effectifs
Questions diverses
10. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes proposée par l'AMF
Je vous prie de croire, chers collègues, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard FORCADA
Mairie - 42 £Ours de la République - 11200 Lézignan-Corbières
ë L Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638 www.lezignan-corbieres.fr . . .
mairie@lezignan-corbieres.fr