Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Liste des délibérations adoptées 1
unknown - Liste des délibérations adoptées 0
unknown - Liste des délibérations adoptées (2)
unknown - Liste des délibérations adoptées CM du 20.03.2026
unknown - Liste des délibérations adoptées CM du 04.05.2026
unknown - Liste des délibérations adoptées CM du 23.06.2025
Déliberation - Liste des délibérations adoptées 04 12 2024
Déliberation - liste deliberations adoptees
Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM du 05 mai 2025
unknown - Liste des décisions adoptées (2)
Déliberation - Liste des délibérations adoptées
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
HAUTE-GARONNE
MAIRIE
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
HAUTE-GARONNE
MAIRIE
DE
MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Montesquieu-Volvestre, 20/12/2023
REUNION PUBLIQUE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
SEANCE ORDINAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2023
Nombre de membres
Afférent au
Conseil
Municipal
En exercice Présents Excusés et représentés Absents non représentés
23 23 18 0 5
Date de la convocation : 12/12/2023
Date d’affichage : 12/12/2023
Président de séance : Frédéric BIENVENU
Présents : Frédéric BIENVENU - Béatrice MAILHOL - Guy BARTHET –- Annie CAZEAUX - Claire MEDALE- GIAMARCHI - Joëlle DOUARCHE - Michel PORTET - Jean-Pierre BOIX – Caroline BREZILLON - Christelle GASTON-MONNEREAU - Evelyne ICARD - Christian JANOTTO – Laëtitia LOUBIERES - Christian MOULIS - Jean- Marc PEDUSSAUT- Valérie PICAVEZ - Alain SENTENAC - Samuel MARTIN
Absents non représentés : Laurette LAWSON, Didier LASSALLE, Frédéric ROUAIX, Elodie RANALDI, David SANCHEZ
Secrétaire de séance : Laëtitia LOUBIERES
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023
Adoptée à l’unanimité
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 4 DECEMBRE 2023
Adoptée à l’unanimité COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE 6 NOVEMBRE 2023
Conformément à l’article L 2122-22 et L 2133-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire rend compte à l’assemblée des décisions prises.
DECISION N° D. 2023-53 : AMÈNAGEMENT D’ACCÈS AVEC BUSAGE DE FOSSÉ
DECISION N° D. 2023-54 : FIXATION DES TARIFS POUR LA SOIREE HALLOWEEN (boissons et repas)
DECISION N° D. 2023-55 : ACHAT DE RADIATEURS POUR L’ECOLE MATERNELLE
DECISION N° D. 2023-56 : MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF D’UNE REGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DES DROITS DE PLACE SUR LES FOIRES, FÊTES, MARCHES, DROIT DE PESAGE, VENTE DE LIVRES ET ACCES A LA MEDIATHEQUE
-0-
ORDRE DU JOUR
URBANISME
077-2023 / 2.2 DENOMINATION DE VOIE COMMUNALE (Passage de la Chutère)
Pour : 17 Abstention : 1
078-2023 / 2.2 DENOMINATION DE VOIE COMMUNALE (Rue Jean Doumeng)
Adoptée à l’unanimité
079-2023 / 2.2 DENOMINATION DE VOIE COMMUNALE (Impasse de la Trinité)
Adoptée à
FONCTION PUBLIQUE
080-2023 / 4.1 MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE DEUX EMPLOIS
Adoptée à l’unanimité
081-2023 / 4.1 MISE A JOUR DES EFFECTIFS : OUVERTURE D’UN POSTE DE BRIGADIER CHEF DE LA POLICE MUNICIPALE A TEMPS COMPLET ET FERMETURE D’UN POSTE DE GARDIEN-BRIGADIER MUNICIPAL A TEMPS COMPLET
Adoptée à l’unanimité
082-2023 / 4.2 DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LE RECRUTEMENT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE
Adoptée à l’unanimité DOMAINE ET PATRIMOINE
083-2023 / 3.5 BILAN DE L’ORGANISATION DES FESTIVITES DANS LA COMMUNE
Adopté à l’unanimité
084-2023 / 3.5 EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Adoptée à l’unanimité
085-2023 / 3.5 RENOVATON DE L’ECLAIRAGE PUBLIC (lanternes routières)
Adoptée à l’unanimité
086-2023 / 3.5 RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC (lanternes de style)
Adoptée à l’unanimité
087-2023 – 3.5 IDENTIFICATION DE ZONES D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES
Adoptée à l’unanimité
La séance est levée à 22h35
Affiché le 21 décembre 2023 à
Le Maire,
Frédéric BIENVENU