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Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM du 05 mai 2025
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Montesquieu-Volvestre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM du 05 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Bois et produits du bois,
HALITESANONNE
Montesquieu-Volvestre,
le 06 mai 2025
ie
REUNION
PUBLIQUE
LR
Re
MAIRIE
LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
DE MONTESQUIEU-VOLVESTRE
DU LUNDI
05 MAI 2025
Nombre
de
membres
Afférent au Conseil
En exercice
Présents
Municipal
23
23
18
1
4
Excusés
et
Absents
non
représentés
représentés
Date
de
la convocation
: 28/04/2025
Date
d'affichage
: 28/04/2025
Président
de
séance
: Frédéric
BIENVENU
Présents
: Frédéric
BIENVENU
- Béatrice
MAILHOL
—
Guy
BARTHET
- Claire
MEDALE-GIAMARCHI
- Joëlle
DOUARCHE
- Caroline
BREZILLON
— Annie CAZEAUX
- Christelle GASTON
MONNEREAU
- Evelyne
ICARD
- Christian
JANOTTO
- Didier LASSALLE
- Laurette LAWSON
- Laetitia LOUBIERES
- Christian
MOULIS
- Valérie PICAVEZ
-Michel
PORTET
- Frédéric
ROUAIX
- Alain
SENTENAC
Absents
excusés
et représentés
: Jean-Pierre
BOIX
représenté
par Didier LASSALLE
Absents
: Jean-Marc
PEDUSSAUT
- Samuel
MARTIN
- Elodie
RANALDI
- David
SANCHEZ
Secrétaire
de
séance
: Laetitia
LOUBIERES
FINANCES
LOCALES
025-2025
/ 7.1-2
Décision
modificative - Budget
principal
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
026-2025
/ 7.1-3
Convention
avec
la régie
municipale
d'électricité
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
COMMANDE
PUBLIQUE
027-2025/
1.1
Marché
de
travaux
— Construction
de
la
maison
de
santé
: déclaration
de
sous-traitant
—
Lot
N°1
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
028-2025
/
1.1-1-5
Marché
de
travaux
— Construction
de
la
maison
de
santé
: avenants
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents FONCTION
PUBLIQUE
029-2025
/ 4.1
Ouverture
d’un
poste
d'adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1à
classe
à temps
complet
(35
H)
Délibération
adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
030-2025 /
3.5
Dénomination
de voies
communales,
lieux-dits
et voies
privées
ouvertes
à la circulation
Délibération
adoptée
à l'unanimité des
membres
présents
031-2025
/ 3. 5 Régularisation
d'une
partie
du
chemin
de Roquenègre
Délibération
adoptée
à l'unanimité des
membres
présents
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPÉTENCE
032-2025]
9.1
Tirage
au sort des jurés
d'assises
pour
l’année
2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité des
membres
présents
La
séance
est
levée
à 21H36
Affiché le
DA
1DS19095 Le
Maire,
La
Secrétaire,
Laetitia
LOUBIERES
Frédéric
BIENVENU