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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Déliberation - pref10 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Nbre de membres en exercice : Présents : Qui ont pris par à la délibération : 6
6
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
S : 04 93 05 40 29
COMMUNE DE VAL DE CHALVAGNE
04320 A.H.P.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du Samedi 04 Avril 2026
L'an deux mille vingt - six et le quatre avril, à10HOO, le conseil municipal de cette commune, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation mentionnant l'ordre du jour, adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Joël LEON. Etaient présents tous les membres en exercice, excepté :
Date de convocation 30/03/2026
ontéténommé(e)ssecrétaire(s): f\ Û^->SLIA^<ÎJL S |û<^ CM E ^
ObJet^Désignation des représentants au Parc Naturel Régional (PNR) - 10/2026 Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner les représentants au PNR des Préalpes d'Azu. IYL-o^Mme....5k;^..(lA.A?'.C....6.^.
s g ^ 3 l I
Le Maire certifie que la présente délibération est exécutoire en application de l'article L 2131-1 du C.G.C.T. Monsieur le maire : Joël LEON
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FAIT ET DÉLIBÉRÉ LE 04/04/2026
POUR EXTRAIT CONFORME
lonsieur LE MAIRE
Joël LEON