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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Déliberation - pref5 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Nbre de membres en exercice : 6 Présents : Qui ont pris par à la deliberation : ^ Date de convocation 30/03/2026
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
S : 04 93 05 40 29
COMMUNE DE VAL DE CHALVAGNE
04320 A.H.P.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du Samedi 04 Avril 2026
L'an deux mille vingt - six et le quatre avril, à10HOO, le conseil municipal de cette commune, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation mentionnant l'ordre du jour, adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Joël LEON. Etaient présents tous les membres en exercice, excepté :
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ont été nommé(e)s secrétaire(s) : r\ C^Q'^^C S'Ht^^-'H
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Objetj.Designation des représentants de la commune, à l'Association des Communes Forestières : 5/2026 Vu la demande de désignation de l'élu, correspondant de l'Association des Communes Forestières, Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à .Ï....L.L.t\,û-VA.M^...l:é-........... désigne en tant que représentants à l'Association des Communes Forestières du département des Alpes de Haute Provence : M. ouJ\4me.....1f3.C.\
.q.....rl.A.Î?>.L£: Délégué(e) titulaire JVl<-ou Mme.....Ûk.irt.U...^A!(J.Ç.Hf-£)élégué(e) suppléant
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Le Maire certifie que la présente délibération est exécutoire en application de l'artide L 2131-1 du C.G.C.T. Monsieur le maire : Joël LEON
.JAITET DÉLIBÉRÉ LE 04/04/2026
POUR EXTRAIT CONFORME
Monsieur LE MAIRE
Joël LEON
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