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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230302 convocation conseil 02 mars 2023 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230302 convocation conseil 02 mars 2023 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, PME, commerce et artisanat,
Gesnois
Bilurien COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 23 février 2023
AP/DD/2023-02
Objet : convocation du conseil communautaire
Cher{e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Jeudi 02 mars 2023 à 18h30
Salle polyvalente
Rue du Jeu de Paume
72440 BOULOIRE
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
Administration générale
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
2 - Approbation du relevé de décisions du Conseil du 26 janvier 2023
3 - Composition des commissions Petite Enfance-Enfance-Jeunesse et Développement économique
4 - Perche Sarthois : modification des statuts suite au départ de la commune de Fatines
Finances
5 - Pacte financier et fiscal
6 - Débat d'Orientations Budgétaires
Marchés publics
7 - Renouvellement du marché de fourniture d'électricité
8 - Constitution d'un groupement de commande en vue de la passation d'un marché d'élaboration de repas
PEEJ
9 - Accueil des élèves des établissements d'enseignement privés au sein des services APS
Urbanisme-Aménagement
10 - Demande d'autorisation d'installation Classée pour la Protection de l'Environnement (PASSENAUD RECYCLAGE)
Développement économique
11 - Modification de la prestation d'étude de faisabilité d'espaces de coworking 12 - Aide à la reprise d'un commerce - accompagnement du dispositif Pays de la Loire-Commerce-Artisanat
Ressources humaines
13 - Remplacement d’une animatrice du RPE : élargissement au second grade d'assistant socio éducatif, EE,
et puéricultrice
14 - Création d’un poste d’animateur enfance jeunesse
15 - Augmentations de temps de travail 16 - Modifications du RIFSEEP
17 - Gratuité ou tarif préférentiel pour les agents communautaires du service PEEJ utilisant les services périscolaires et extra scolaires
Autre
18 - Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
19 - Questions diverses
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ
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Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnois
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr