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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230511 convocation cc cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 4 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 20230511 convocation cc cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Se
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 04 mai 2023
AP/DD/2023.05
Objet : convocation du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Le jeudi 11 mai 2023 à 18h30
Salle Cerès
34 rue du Stade
72110 TORCÉ EN VALLÉE
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 06 avril 2023
3- Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire
4- Désignation d’un délégué suppléant au syndicat du Pays du Perche Sarthois 5- SMGY : extension du périmètre du syndicat
ENVIRONNEMENT
6- GEMAPI : modification des statuts du S.B.V.H.S
SITTELLIA
7- Choix du mode de gestion du centre aqualudique
8- Utilisation de la piscine par les collégiens : convention avec le Département
HABITAT
9- Demande de dérogation à la loi SRU — Commune de Savigné l’Évêque
URBANISME
10- Droit de Préemption Urbain — Délégation partielle à l'EPFL Mayenne-Sarthe 11- Modification simplifiée
CULTURE
12- Théâtre Epidaure — saison culturelle : convention triennale
13- Avenant à la convention relative à la saison culturelle 2022-2023 — Théâtre Epidaure 14- Attribution de la subvention 2023 à l'association École de musique de Montfort-Savigné
ACTION SOCIALE
15- Renouvellement convention Mission Locale Sarthe Nord 2023
RESSOURCES HUMAINES
16- Création d'un poste d’adjoint au responsable de site
17- Intégration du cadre d'emplois de puéricultrice au RIFSEEP
Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnois
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr AUTRES
18- Décisions prises par le Président
19- Questions diverses
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs
Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnois
Le Président,
André PIGNÉ
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2e”
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr