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Arrêté - 20250812 arrete circulation et stationnement jegou jf 32 aa
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20250812 arrete circulation et stationnement jegou jf 32 aa)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
32/2025
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi
n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route
portant règlement
général
de la Police
de
la circulation routière,
Vu
la
demande
présentée
le
23
juillet
2025
par
M.
JEGOU
Jean-François,
en
vue
d’obtenir
l’autorisation
de
stationner
son
véhicule
de
vente
de
pizzas,
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
d’un
véhicule
de
commerce
ambulant
est
réservé
à
M.
JEGOU
Jean-François,
place
Saint-Pierre
le
vendredi
soir
de
18
H
à 22
H
30
de
début
septembre
2025
à fin juin
2026.
Article
2
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
par
M.
JEGOU.
Article
3
:Monsieur
le
Maire
de
MARZAN,
Monsieur
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de MUZILLAC/NIVILLAC,
Monsieur
JEGOU,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui le concerne,
de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié
et affiché
à la Mairie
de MARZAN.
MARZAN,
le
12
août
2025
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99
90
63
02