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Arrêté - 20250114 arrete reglementant la circulation et le stationnement 05 AA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20250114 arrete reglementant la circulation et le stationnement 05 AA)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
N°
05/2025
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la
Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213-1
et L2213-2, Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
la
demande
présentée
le
08
janvier
2025
par
M.
GROSSI
Maxime
pour
DEHE
TP
ENVIRONNEMENT
GROUPE
NAT
I
rue
des
Bouleaux
Bât
L
59810
LESQUIN
en
vue
des
travaux
suivants
: extension
du
réseau
d’eaux
usées
VC
229
au
lieu-dit
Le
Corquet
au
long
des
parcelles
cadastrées
section
ZP
numéros
43-42-41,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
et le
stationnement
de
véhicules
autres
que
les
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendieet
les
véhicules
de
DEHE
TP
ENVIRONNEMENT
GROUPE
NAT
seront
interdits
à
partir
du
03
mars
2025
le
temps
des
travaux VC
229
au
lieu-dit
Le
Corquet
au
long
des
parcelles
cadastrées
section
ZP
numéros
43
— 42
- 41,
Atticle
2:
Pendant
cette
période,
la
circulation
concernant
la
voie
communale
n°
229
sera
déviée
par
le long
des
parcelles
ZP
43
- ZP
52
- ZP
56
Article
3
:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
DEHE
TP
ENVIRONNEMENT
GROUPE
NAT.
Article
4
: M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MUZILLAC/NIVILLAC,
M.
GROSSI
de
DEHE
TP
ENVIRONNEMENT
GROUPE
NAT
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
à la Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
de
la déviation.
MARZAN,
le
13 janvier
2025
GE
MA
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE|
=
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZ
AN
Tel
:02 99
90
63
02