Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete 2024 001
Arrêté - arrete 2024 041 Epreuve pedestre Foulees Etival
Arrêté - arrete 2025 001
Déliberation - decision 2024 001
Arrêté - arrete 2024 021
Arrêté - arrete 2024 006
Arrêté - arrete 2023 051
Arrêté - arrete 2024 002
Arrêté - arrete 2024 008
Arrêté - arrete 2023 033
Arrêté - arrete 2024 001 bis
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 001 bis)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Assurance,
Département
de
la Sarthe
République
Française
LÈS-LE-MANS
Arrêté
n°
2024-001
Objet
: Course
Nature
du
Pare
de
La
Rivière
le
dimanche
7
avril
2024
à
Etival-lès-
Le
Mans
Le
Maire
de
la
commune
d’Etival-lès-le
Mans
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
l'Environnement
et notamment
les
articles
R.414.19
et suivants,
Vu
le Code
du
Sport
et notamment
les
articles
L232-1
et suivants,
Vu
l'arrêté
ministériel
du
22
décembre
2017
portant
interdiction
des
routes
à grande
circulation
aux
concentrations
et manifestations
sportives
à certaines
périodes
de
l’année
2018,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
5
mars
2001
portant
réglementation
des
épreuves
sportives
sur
la
voie
publique
autres
que
les épreuves
de véhicules
à moteur,
Vu
la
demande
présentée
le
27
décembre
2023
par
M.
le
Président
de
l’Association
des
Foulées
d’Etival
en vue
d’être
autorisé
à organiser
le 7 avril
2024,
une
course
nature,
Vu
le règlement
type
de
l’épreuve
établi
par
la fédération
délégataire,
Vu
mon
arrêté
réglementant
la circulation
le 3 janvier
2024
Vu
l’engagement
des
organisateurs :
de
décharger
expressément
l’Etat,
les
Départements,
les
Communes
et
leurs
représentants,
de
toute
responsabilité
civile
en
ce
qui
concerne
tous
les
risques
éventuels
et
notamment
les
conséquences
des
dommages
qui
pourraient
être
causés
aux
personnes
ou
aux
biens
par
le fait,
soit
de
l’épreuve
ou
de
ses
essais,
soit
d’un
accident
survenu
au
cours
ou
à l’occasion
de
l’épreuve,
de
supporter
ces
mêmes
risques
et
d’être
assurés
à
cet
effet
auprès
d’une
compagnie
agréée
par
le
Ministre
de
l'Economie
et
des
Finances
par
un
contrat
spécifiant
qu’en
aucun
cas
cette
compagnie
ne
pourra
mettre
en
cause
la responsabilité
administrative.
ARRETE
Article
1°
:M.
le
Président
de
l’Association
des
Foulées
d’Etival
est
autorisé
à organiser
le
dimanche
7
avril
2024
une
Course
Nature
suivant
l'itinéraire
ci-joint.
L'épreuve
se
déroulera
comme
suit
:Course
Nature
de
20
kms
(voir
plan
joint)
avec
un
départ
au
Parc
de
la
Rivière
et
une
arrivée
sur
le
même
site.
Les
organisateurs
devront,
avant
de
commencer
l’épreuve,
présenter
aux
services
de
gendarmerie,
l'attestation
d’assurance
établissant
qu’ils
ont
souscrit
une
police
d’assurance
réglementaire
dégageant
l'administration
de
toute
responsabilité
et
couvrant
tous
les
risques
qui
peuvent
en
découler
tant
pour
les
concurrents
que
pour
les
tiers.
a a.
Article
2
: Conditions
de
circulation
Un
arrêté
réglementant
la circulation
et le stationnement
sur le parcours
de
la course
a été pris.
Avant
le
signal
du
départ,
les
organisateurs
de
l’épreuve
devront
recommander
aux
concurrents
de
se
conformer
strictement
aux
mesures
générales
ou
spéciales
qui
auront
été prises
par
le Maire
en
vue
de
garantir
le
bon
ordre
et la sécurité
publique.
Les
organisateurs
devront
se
conformer
aux
dispositions
prises
par
les
services
chargés
de
la voirie
et
de
la surveillance
de
la circulation.
Article
3
: Dispositif
de
sécurité :
La
course
sera
encadrée
par
des
signaleurs.
Ceux-ci
seront
présents
à
toutes
les
intersections
où
la
course
doit
être
rendue
prioritaire.
Des
panneaux
de
sens
obligatoire
de
circulation
seront
disposés
à la
sortie
de
lieux-dits.
Les
habitants
seront
informés
par
l'organisateur
du
déroulement
de
la course.
L’organisateur
prendra
toutes
les
mesures
utiles
pour
assurer,
en
toute
sécurité,
les
libres
accès
et sortie
des
riverains.
Une
escorte
vélo
accompagnera
les participants.
Article
4
: Protection
de
l’environnement
Le
jet
de
prospectus,
journaux,
imprimés,
tracts,
échantillons
et
produits
quelconques
sur
la
voie
publique
par
les
organisateurs,
les
concurrents
ou
les
accompagnateurs
est
rigoureusement
interdit,
ainsi
que
l’affichage
de
placards
ou
de
flèches
de
direction
sur
les
bornes
kilométriques,
les
poteaux
indicateurs,
les
arbres
et les
parapets
de
pont.
Les
réparations
des
dégradations
éventuelles
du
domaine
public
ainsi
que
les
frais
de
mise
en
place
d’un
service
d’ordre
exceptionnel
seront
à la charge
des
organisateurs.
L’organisateur
devra
procéder
à
l'évacuation
des
détritus
éventuellement
entreposés
pendant
l’épreuve
par
les
participants
ou
les
spectateurs.
Ce
nettoyage
devra
être
réalisé
dans
un
délai
maximum
de
72
heures.
Article
5
:
Différents
points
de
circulation
et horaires
Route
de
Sablé,
route
de
La
Ferrière,
rue
du
Stade,
rue
Des
Rosiers
de
9h15
à 9h45
Route
de
Sablé
de
9h40
à
10h10
Route
de
Fay
de
9h29
à
10h35
D22
—
carrefour
route
de
Souligné
(Traversée),
route
de
Fay
Le
Moulin
à
Vent,
Les
Ouvrinières
de
9h29
à
10h46
Article
6
:
Circulation
La
circulation
sera
restreinte
ou
interdite
selon
les
points
et les
horaires
précisés
à l’article
5
du
présent
arrêté. Le
stationnement
sera
interdit
selon
les points
et les
horaires
précisés
à l’article
5 du
présent
arrêté.
…. als Article
7 :
La
signalisation
sera
assurée
manuellement
par
les
organisateurs
de
la
manifestation.
Article
8
:L'autorisation
de
la
manifestation
pourra
être
rapportée
à tout
moment
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
pas
remplies.
Article
9
:Le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
La
Suze
sur
Sarthe
est
chargé
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
lui
sera
adressé,
ainsi
qu’au
Président
de
l'Association
des
Foulées
d’Etival.
Fait à Etival-lès-Le
Mans,
le 3 janvier
2024
Le
Maire,
Emmanuel
FRANCO
MAIRIE
ROUTE
D’ALLONNES
— 72700
ETIVAL-LES-LE-MANS
Tél.
02
43
47
1951
e-mail
: mairie@etival-les-le-mans.co |:
m
D
LR
ET
1ù
à
Lasers
#L'Orne
Champenoise
||
EE
Portion
de
route
20Km
&
11Km
Ap15
57e
©
K,
»
JÉe
KE
LU.
.
:
|
:
»
"
Portion
de
chemin
ù
X
NT
(a
gun
4
:
:
À
|
MER
_À
EM
Portion
de
chemin
PRIVE
.
A\
nds
Le
,
»
.
À
.
.#
TO
sine
Er
e
-
@
Signaleur
spécifique
;
7.
i
\S
/\
Panneau
attention
course
|
E
Î
À) At
_20Km / ,
:
+
Epgulariière
Champfleury
\.i
un
je
1
LesiHautes
Garder,
A
\
Etes
Bässes
Garendières
=
__.
Fit,
LAT
Parc
V4 ” ci
f
.… 11Km
Credit Mutuel
: 11
km-
141
m
D+
20Km AMG
: 18,8 km- 269m
D+
à
É
M
—æ*
%
GpsnStreellap
-Mrhwirkende,
SRTM
| Carte
©
OpeñTopeMap
( CC-BY-SA +
ET
Q
Cm.
|
3
Mn
7.
|
y
| je
_
S
#L'Orne
Champenoise
”
=
1
mm
Portion de route
CR
20Km
&
11Km
SJ à
.
sm
Portion
de
chemin
ÿ
=="
Portion
de chemin
PRIVE
ef
me.
L'ouvrinièré OR
,
Signaleur
©
Signaleur
spécifique
x
/À\,
Panneau
attention course
Yn
7}
|
£
À
| Pt 10 | (P
L
/
:
Chérelle
‘
es.
*
Lao
EX
L
à
:
:
#
Se
H
1
ÿ
‘a
-
LS
11
km
La Bideaudière
ytes
CRÉES.
Les-Bâsses
Garendières
»
Le Petit Parc
es
.
0
‘
13,
Boulaie
€
À
11Km
Credit
Mutuel
:41
km
- 141
m
D+
AAA
bn
Le
20Km
AMG
: 19,8
km
- 269m
D+
£
Z
N
sq
"
Ste
‘À
, pe
j
k
.
DES,
1
æm
sn
Mere
9
LA
Carës
2@0OpenStreelMap
-Mitvirkende,
SRTM
| Carte
: ©
OpgATopohap
( CC-BY-SA STUCT E 6TU6
OOUCT E 6ÿu6
OEUTT 8 TYU6
TTUTT € GOUOT
SOUTT € GOUOT
SSUOT € ZOUOT
SSUOT E 8SU6
OSUOT E 8546
OSUOT € ESU6G
EEUOT € ÿru6
£EUOT € 66
TZUOT € tvu6
ETUOT E Oÿu6
€TUOT € OÿU6
€TUOT € OvU6
TTUOT € 8Eu6
TOUOT € 8Eu6
OOUTT € ZEUG
SYUOT € EEUG
9YUOT € EEUG
SYUOT € 62U6
SEUOT € 62U6
OTUOT € OÿU6
Stu6 8 CCU6
StU6 E OTU6
Spu6 € 8TU6
SvU6 € STU6G
LOT 3SIONI4NYHD ANHO,1
IBAN3,p S821n0 527
X
OX
XX
x
x
x
XX
D
D
D
DC
D
DE
DE
EX
2
2
EI HETULA
£OxÿT8STN
eJ199
LE CET]
Dick
(LD
axeuuy nes|qel
a[qes 3p 31n01 e] 2p SU0] 2] UIWEUS a] Ans 28eSSed - 60€Q - 221089 }S
ssaJdx3 n uiod puoy 2[qeS 2p 21n0Y - 60£Q - 5281029 1S
au#1[Nnos 2p any - ZZQ - S281020 1S
21114 2p any - EOTI - 981080 JS
S39||IN04 S3p any - S281099 JS
(9395191811) 5981099 1S 2p a1n0y ZDA - 21IINid
(a11010n a] 4ns s8esse4) Âe3 3p 31n04 - 0SQ - 3[IINId
asseu) 2[J2AnOU e] 2p 28essed - a||INid
SUI91L S97 - TOTIA - 91IINid
Ana Sdueu] - ZOTIA - 21|IMud
sAeuny 537 - ZOTIA - 91|IN4d
S0]93 S9p 804 - 99 - 8[[INld
Aesief ed np uIWISU) - SN |EJNY UILUSU) - 2J|INId
ABSOy np anssi SUES 3n0ÿ - SOTIA - 2/|INid
Aesoy np anssi SUES 2]n0y - SOTIA - Âe4
Ae1 ap 31n0y - ZOÿ) - Âe
Aespno) seq 27 - 99 - 3[|IN4d
(sinosued 1had 3dno3) 31181843 9p any - S331089 3S
S9191ANO 531 8NSSI SUES 210 A - [PA
AUSA Y UIINON 31, ÂeJ 2p SANOY - ET - JPA
(22518Ae811) au81n0s 3p any 1n0/21189 - ZZQ - [EAN
Âey ap 23n0y - €D - JEAN
g1qes 3p 204 - 60€Q - [EAN
S19SISOY S2p any - [EAI}]
2pEJS np any - [EAN
21911184 E[ 8 80% - TD - [EAN
21qes 8p 210% - 60€ - [EAN
NOILVLSIAINVN V7 HNOd IONVNQ NOLLVINIAI 310 1W1934 31 HNS NOILVNHOANI