Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete 2023 041
Arrêté - arrete 2022 041
Arrêté - arrete 2024 040 circulation Foulees Etival
Arrêté - arrete 2023 027
Arrêté - arrete 2024 001 bis
Arrêté - 2025 049 Arrete dautorisation Foulees dEtival
Arrêté - arrete 2024 021
Arrêté - 2025 048 Arrete de circulation Foulees dEtival
Arrêté - arrete 2023 051
Arrêté - arrete 2023 033
Arrêté - arrete 2024 041 Epreuve pedestre Foulees Etival
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 041 Epreuve pedestre Foulees Etival)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Assurance,
Département
de
la Sarthe
République
Française
a
T
LÈS-LE-MANS
Arrêté
n°
2024-041
Objet
:Epreuve
pédestre
dénommée
«
Les
Foulées
d’Etival
»
le
6 octobre
2024
à
Etival-lès-Le
Mans
Le
Maire
de
la
commune
d’Etival-lès-le
Mans
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l'Environnement
et
notamment
les
articles
R.414.19
et
suivants,
Vu
le
Code
du
Sport
et
notamment
les
articles
L232-1
et
suivants,
Vu
l'arrêté
ministériel
du
22
décembre
2017
portant
interdiction
des
routes
à grande
circulation
aux
concentrations
et
manifestations
sportives
à certaines
périodes
de
l’année
2018,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
5
mars
2001
portant
réglementation
des
épreuves
sportives
sur
la
voie
publique
autres
que
les
épreuves
de
véhicules
à moteur,
Vu
la
demande
de
M.
le
Président
de
l’Association
des
Foulées
d’Etival
en
vue
d’être
autorisé
à
organiser
le
6
octobre
2024,
une
épreuve
pédestre
hors
stade,
Vu
mon
arrêté
réglementant
la
circulation
le
25
septembre
2024,
Vu
le
règlement
type
de
l’épreuve
établi
par
la
fédération
délégataire,
Vu
l’engagement
des
organisateurs
:
de
décharger
expressément
l’Etat,
les
Départements,
les
Communes
et
leurs
représentants,
de
toute
responsabilité
civile
en
ce
qui
concerne
tous
les
risques
éventuels
et
notamment
les
conséquences
des
dommages
qui
pourraient
être
causés
aux
personnes
ou
aux
biens
par
le
fait,
soit
de
l’épreuve
ou
de
ses
essais,
soit
d’un
accident
survenu
au
cours
ou
à l’occasion
de
l’épreuve,
de
supporter
ces
mêmes
risques
et
d’être
assurés
à
cet
effet
auprès
d’une
compagnie
agréée
par
le
Ministre
de
l'Economie
et
des
Finances
par
un
contrat
spécifiant
qu’en
aucun
cas
cette
compagnie
ne
pourra
mettre
en
cause
la
responsabilité
administrative.
ARRETE
Article
1°
:M.
le
Président
de
l’Association
des
Foulées
d’Etival
est
autorisé
à organiser
le
dimanche
6 octobre
2024
une
épreuve
pédestre
suivant
l'itinéraire
ci-joint.
L'épreuve
se
déroulera
comme
suit
:
Catégories
Circuit
Lieu
et
heure
de
départ
Lieu
et
heure
d’arrivée
Master,
sénior,
espoir,
junior,
cadet,
minime
5
km
à
9h30
vers
10h10
200
participants
Master,
sénior,
espoir,
junior,
cadets
108
&
à
10h45
vers
12h00
Relais
2X5km
300
participants
Familles
1 km
à
10h15
vers
10h45
Les
organisateurs
devront,
avant
de
commencer
l’épreuve,
présenter
aux
services
de
gendarmerie,
l'attestation
d'assurance
établissant
qu’ils
ont
souscrit
une
police
d’assurance
réglementaire
dégageant
l'administration
de
toute
responsabilité
et
couvrant
tous
les
risques
qui
peuvent
en
découler
tant
pour
les
concurrents
que
pour
les
tiers. Article
2
: Conditions
de
circulation
Un
arrêté
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
parcours
de
la
course
a été
pris.
Avant
le
signal
du
départ,
les
organisateurs
de
l’épreuve
devront
recommander
aux
concurrents
de
se
conformer
strictement
aux
mesures
générales
ou
spéciales
qui
auront
été
prises
par
le
Maire
en
vue
de
garantir
le
bon
ordre
et
la
sécurité
publique.
Les
organisateurs
devront
se
conformer
aux
dispositions
prises
par
les
services
chargés
de
la
voirie
et
de
la
surveillance
de
la
circulation.
Article
3
:Dispositifs
de
sécurité
et
de
secours
:
L’organisateur
devra
mettre
en
place
un
dispositif
anti-intrusion
de
véhicules-béliers
autour
des
lieux
de
forte
concentration
du
public,
(blocs
de
béton,
round
baller,
etc….).
Toutefois,
ce
dispositif
ne
devra
pas
empêcher
l’accès
des
véhicules
de
secours
(plan
en
annexe)
ou
devra
pourvoir
être
rapidement
déplacé. La
course
se
conformera
strictement
aux
règles
techniques
et
de
sécurité
édictée
par
la
Fédération
Française
d’
Athlétisme.
Cette
épreuve
est
ouverte
à toutes
et
à tous,
licencié(s)
ou
non
licencié(s),
les
mineurs
devront
présenter
une
autorisation
parentale.
Les
non
licenciés
devront
présenter
un
certificat
médical
de
non
contre-
indication
à
la
pratique
de
l’athlétisme
en
compétition
ou
de
la
course
à pied
en
compétition
datant
de
moins
d’un
an
à la
date
de
la
compétition.
Dispositif
de
sécurité
:
La
course
sera
encadrée
par
des
signaleurs.
Ceux-ci
seront
présents
à
toutes
les
intersections
où
la
course
doit
être
rendue
prioritaire.
Des
panneaux
de
sens
obligatoire
de
circulation
seront
disposés
à la
sortie
de
lieux-dits.
Les
habitants
seront
informés
par
l’organisateur
du
déroulement
de
la
course.
L’organisateur
prendra
toutes
les
mesures
utiles
pour
assurer,
en
toute
sécurité,
les
libres
accès
et
sortie
des
riverains.
Une
escorte
motos
accompagnera
les
participants.
Dispositif
de
secours
:
Ce
dispositif comprendra : -
Une
équipe
de
6
secouristes.
Un
secouriste
sera
obligatoirement
présent
sur
le
circuit
d’arrivée
et
les
autres
seront
répartis
sur
les
endroits
stratégiques
de
la
course,
-
Une
liaison
radio
avec
le
service
d’urgence.
Article
4
:Dispositions
particulières
concernant
les
signaleurs
La
liste
des
signaleurs,
majeurs
et
titulaires
du
permis
de
conduire,
est
jointe
au
présent
arrêté.
Ces
derniers
devront
être
en
possession
de
l'arrêté
autorisant
la
course,
porter
un
brassard
marqué
«
Course
»,
pour
assurer
la
protection
de
passage
dans
les
carrefours
où
il
faut
rendre
la
course
prioritaire.
Il
sera
mis
en
place
un
piquet
mobile
à
deux
faces
(modèle
K10)
qui
sert
à
régler
manuellement
la
circulation. En
outre,
pourront
être
utilisés
les
barrages
mobiles
(modèle
K2),
prés
signalés,
signalant
un
obstacle
de
caractère
temporaire
et
sur
lesquels
le
mot
«
Course
»
sera
inscrit.
Les
signaleurs
devront
être
présents
et
les
équipements
mis
en
place
un
quart
d’heure
au
moins,
une
demi-heure
au
plus
avant
le
passage
théorique
de
la
course
et
retirés
un
quart
d'heure
après
le
passage
du
véhicule
annonçant
la
fin
de
l’épreuve.
Article
5
:Protection
de
l’environnement
Le
jet
de
prospectus,
journaux,
imprimés,
tracts,
échantillons
et
produits
quelconques
sur
la
voie
publique
par
les
organisateurs,
les
concurrents
ou
les
accompagnateurs
est
rigoureusement
interdit,
ainsi
que
l’affichage
de
placards
ou
de
flèches
de
direction
sur
les
bornes
kilométriques,
les
poteaux
indicateurs,
les
arbres
et
les
parapets
de
pont.
Les
réparations
des
dégradations
éventuelles
du
domaine
public
ainsi
que
les
frais
de
mise
en
place
d’un
service
d’ordre
exceptionnel
seront
à la
charge
des
organisateurs.
L’organisateur
devra
procéder
à
l'évacuation
des
détritus
éventuellement
entreposés
pendant
l’épreuve
par
les
participants
ou
les
spectateurs.
Ce
nettoyage
devra
être
réalisé
dans
un
délai
maximum
de
72
heures.
Article
6
:L'autorisation
de
la
manifestation
pourra
être
rapportée
à tout
moment
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
pas
remplies.
Article
7:
Le
directeur
départemental
des
services
de
secours
et
d'incendie,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
La
Suze
sur
Sarthe
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
leur
sera
adressé,
ainsi
qu’au
Président
de
l’Association
des
Foulées
d’Etival.
Fait
à Etival-lès-Le
Mans,
le
25
septembre
2024
Le
Maire,
MAIRIE
ROUTE
D’ALLONNES
— 72700
ETIVAL-LES-LE-MANS
Tél.
02
43471951
e-mail
: mairie@etival-les-le-mans.co