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Arrêté - AR 2023 305
Arrêté - AR 2023 59
Arrêté - AR 2023 298
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 298)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE
D’UGINE
ARRETE
DU
MAIRE
N°2023/298
GÈNE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Rue
Antoine
BORREL
Le
Maire
de
la
Ville
d'Ugine,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
Articles
L.212.1
et
L.2213.2;
Vu
le
Code
de
la
Route,
et
notamment
son
article
L
110-3
; R
411-7
et
R
411-25 ;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié ;
Vu
la demande
de
l'entreprise
Eiffage
Route ;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale ;
Vu
l'avis
favorable
du
service
Cadre
de
Vie ;
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
des
travaux
marquage
au
sol
de
la
Rue
Antoine
Borrel,
ARRETE
Article
1er
:
Pour
permettre
la
bonne
exécution
des
travaux
cités
ci-dessus,
la
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
se
fera
comme
ci-dessous,
au
droit
des
travaux,
du
lundi
04
au
mardi
05
décembre
2023
inclus :
-
Rue
Antoine
Borrel:
Fermeture
de
la
route,
de
l'intersection
avec
l'Avenue
E.
Perrier
de
la
Bâthie
jusqu'au
parking
rue
Antoine
Borrel
en
face
de
la
rue
du
8
mai
1945.
Cependant,
l'accès
à
la
rue
Antoine
Borrel
sera
autorisé
uniquement
aux
riverains
dont
le
domicile
se
trouve
4 et 8
rue
Antoine
Borrel.
-
L'entrée
sur
le
parking
du
magasin
Carrefour
Market,
par
la
rue
Antoine
Borrel
est
également
interdite. Une
déviation
devra
être
mise
en
place
pour
indiquer
l'entrée
du
magasin
par
la
RD
1508
pour
la clientèle
et
les
véhicules
de
livraisons.
-
La
rue
des
Sablons
restera
en
libre
circulation.
Cependant
un
panneau
route
barrée
sera
mis
en
place
pour
en
interdire
son
accès
par
la
rue
Antoine
Borrel
et
interdire
l'accès
à
la
rue
Antoine
Borrel
par
la
rue
des
Sablons.
Toutefois
un
accès
devra
rester
libre
pour
le
propriétaire
du
78
impasse
de
la
Source.
-
Un
panneau
de
déviation
«
Accès
les
Sablons
»
devra
être
mis
en
place
au
départ
de
la
rue
André
Goyard.
-
La
circulation
des
piétons
devra
être
interdite
sur
toute
la
rue
Antoine
Borrel.
Une
déviation
devra
être
mise
en
place
sur
les
trottoirs,
de
l'intersection
de
la
rue
Antoine
Borrel
et de
la
rue
André Pringolliet
jusqu'à
la
rue
de
la
Balme
; de
la
rue
de
la
Balme
à
la
rue
des
Sablons
et
de
l'intersection
de
la
rue
des
Sablons
à
l'impasse
de
la
Source
dans
les
deux
sens. De
l'intersection
de
la
rue
Antoine
Borrel
à
la route
d'Annecy.
Article 2
:
Cette
règlementation
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
utilisés
pour
ce
chantier
et
aux
véhicules
de
secours.
…[. Article
3 :
Des
panneaux
«
ROUTE
BARREE
»
devront
être
installés
aux
différents
accès
de
la
rue
et
devront
être
mise
en
place
à
50
mètres
en
amont
et
aval
du
chantier.
L'entreprise
EIFFAGE
Route
prendra
toutes
les
mesures
qui
s'imposent
afin
d'éviter
tout
accident.
Article
4
:
La
présente
règlementation
deviendra
caduque
dès
la fin
des
travaux.
Article
5
: Exemplaire
du
présent
Arrêté
sera
transmis
à
:
Entreprise
Eiffage
Route
;
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ugine,
Transports
73,
74
Agglomération
Arlysère
e
Services
Techniques
Municipaux,
e
Service
Cadre
de
Vie,
M.
le Chef
de
la
Police
Municipale,
M.
le
Lieutenant,
Commandant
le
Centre
de
Secours,
Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Le
Maire
-_
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte.
-
informe
que
le présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la présente
notification.
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
biais
du portail
:
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
Notifié
le
1 DEC.
2023
Fait
à
Ugine,
le
30
novembre
2023
Pour
le
Maire
empêché,
Michel
CHEVALLIER
LE D'{cMaire-Adjoint &
&