Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des Effectifs
Déliberation - Tableau des Effectifs
Déliberation - Tableau des Effectifs
Déliberation - Tableau des effectifs
Déliberation - DE Tableau des Effectifs
Déliberation - Tableau des Effectifs 3
Déliberation - Tableau des Effectifs 5
Déliberation - Tableau des Effectifs 2
Déliberation - Tableau des Effectifs Medical
Déliberation - Tableau des Effectifs 4
Déliberation - Tableau des Effectifs
Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des Effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
VILLE DE LA FERTE-BERNARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation 21 février 2019
Date d’affichage 21 février 2019
Nombre de conseillers
en exercice 29
présents 18 (+ 9 procurations)
votants 27
L’AN DEUX MILLE DIX-NEUF
Le VINGT SEPT FEVRIER à Vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la Ville de la Ferté-Bernard, légalement convoqué en session ordinaire, s’est réuni aux Halles Denis Béalet, lieu habituel de ses séances, en séance publique sous la présidence de Monsieur Didier REVEAU, Maire.
Etaient présents : M. Didier REVEAU, Mme Pascale LEVEQUE, Mme Cécile KNITTEL, Mme Josette JACOB, M. Philippe GALLAND, M. Daniel GUEDET, M. Jacky TACHEAU, Mme Camille MORIN-BURRE, M. Thierry BODIN, Mme Sylvie SEQUEIRA, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Michel DIEDERICH, M. Gérard GUESNE, M. Michel ARBOUYS, Mme Delphine LETESSIER, Mme Edith ALIX, M. Claude DROUET, Mme Sylvie FAVRET.
Excusés : Mme Virginie ARZUL-MORICEAU (Pouvoir donné à Cécile KNITTEL), M. Jean THOREAU (Pouvoir donné à Didier REVEAU), M. Gaëtan THOMAS, Mme Marie-Hélène TROUILLOT (Pouvoir donné à Josette JACOB), Mme Sophie DOLLON (Pouvoir donné à Sylvie SEQUEIRA), M. Nicolas CHABLE (Pouvoir donné à Edith ALIX), Mme Marie-Claire DUCELLIER (Pouvoir donné à Bénédicte MARCHAIS), Mme Hélène DEBLOCK (Pouvoir donné à Jacky TACHEAU), Mme Dominique BURLOT (Pouvoir donné à Daniel GUEDET), M. Quentin GUTIERRES, M. Thierry PERRE (Pouvoir donné à Claude DROUET).
Il a été, suivant les prescriptions de la loi du 5 avril 1884, procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Madame Sylvie SEQUEIRA a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la modification du tableau des effectifs.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres votants (27 Pour – 0 Abstention – 0 Contre),
DECIDE de procéder aux modifications suivantes, avec effet au 1er mars 2019 :
- Création d’un poste d’Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à TNC 3h/sem - Suppression d’un poste d’Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à TNC 3h45/sem
- Création d’un poste de praticien généraliste à TNC 10h30/sem
- Suppression d’un poste de praticien généraliste à TNC 14h00/sem
- Création d’un poste de praticien généraliste à TNC 17h30/sem
Pour Copie Conforme,
Le Maire
Didier REVEAU