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Compte-Rendu - Ascros 2023 CRCM 22 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ascros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ascros 2023 CRCM 22 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
MAIRIE
D’?
ASCROS
ASCROS,
le
24
Août
2023
06260
ASCROS
®&æ
04.93.05.84.21 Télécopie
:
04.93.05.68.24
Compte-rendu
de
la
réunion
en
Mairie
d'ASCROS,
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
22
Août
2023
à
17
heures
Président
:
Vincent
GIOBERGIA.
Élus
présents
:
CANTIELLO
Raffaèle,
DILMI
Henri,
GIOBERGIA
Vincent,
HAMES
Nicole,
PACCINO
Charles,
RAYBAUD
Alain,
SGARRONI
Alain,
VALTIER
Jean-Luc.
Élus
absents
:
CHENET
Florian.
Secrétaire
de
séance
:
Nicole
HAMES,
désignée
à
l'unanimité.
Ordre
du
Jour
:
Appartements
communaux
:
locations
à
l’année
et
gîte
à
Rourebel
;
Épicerie
Boulangerie
communale
;
Divers.
0)
Ouverture
de
la
séance
à
17
heures
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
9
août
2023
Remarque
de
M.
Alain
RAYBAUD
qui
voulait
que
les
restaurateurs,
M.
Franck
MARTIN
et
Mme
May-Lina
COLELLA,
partent
avant
le
31
août
2023.
Hormis
cette
remarque,
le
compte-rendu
est
accepté
1)
Appartements
communaux
Logement
2101
-
1°
étage
-
Immeuble
de
Rourebel
Location
de
l'appartement
2101
à
M.
Daniel
LECLERC
à
partir
du
1°
octobre
2023. Le
montant
du
loyer
mensuel
s'élève
à
390,00
euros
et
10,00
euros
de
charges
avec
le
montant
des
Ordures
Ménagères
qui
s'élève
à
7,50
euros
mensuels.
Une
attestation
d'assurance
ainsi
que
le
montant
des
revenus
mensuels
seront
fournis.
Un
chèque
de
caution
de
390,00
euros
sera
remis
à
la
mairie
d’ASCROS. Le
locataire
s'engage
à
prendre
à
sa
charge
les
contrats
d'alimentation
en
eau
et
en
électricité.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Logement
2026
-
Village
Location
de
l'appartement
2026
à
M.
Sullivan
MARTINEZ-ZUBIAUR
et
Mme
Stéphanie
RULFO.
Le
montant
du
loyer
mensuel
s’élève
à
150,00
euros
avec
le
montant
des
Ordures
Ménagères
qui
s'élève
à
7,50
Euros
mensuels
et
avec
une
caution
de
150,00
euros
à
partir
du
15
septembre
2023.
Un
mois
et
demi
de
gratuité
de
loyer
accordé.
Les
locataires
s'engagent
à
prendre
à
leur
charge
les
contrats
d'alimentation
en
eau
et
en
électricité.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Logement
2031
-
Rez-de-Jardin
-
Immeuble
de
Rourebel
Ce
logement
sera
mis
à
disposition
auprès
des
services
de
gestion
des
«
Gîtes
de
France
»
avec
un
emplacement
de
stationnement
sur
le
Parking
de
Rourebel.
Cet
emplacement
sera
matérialisé.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
2)
Épicerie
communale
-
Dépôt
de
pain
M.
Raffaèle
CANTIELLO
s'en
va
et
donne
procuration
à
M.
Alain
SGARRONI.
-Camion
itinérant
«
La
graine
de
Tibio
»
:
pas
de
suite
possible
à
cause
d’un
problème
d'appartement
(s).
-
Candidature
de
M.
Alexis
KADOUR
et
Mme
Laura
VENTURELLI
retenue
par
la
Municipalité.
Mme
laura
VENTURELLI
reprend
l'Épicerie
communale
sous
le
statut
d’autoentrepreneur,
avec
présentation
de
l'extrait
de
son
casier
Judiciaire.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-
Location
des
locaux
de
l’épicerie
communale
pour
un
loyer
mensuel
de
100,00
euros,
avec
4,80
euros
d’ordures
ménagères
mensuels,
et
une
redevance
de
10,00
euros
annuels
pour
la
terrasse,
à
partir
du
1°°
septembre
2023,
avec
un
chèque
de
caution
de
500,00
euros.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-
Location
de
l'appartement
communal
2028
pour
un
loyer
mensuel
de
220,00
euros
et
avec
7,50
euros
d’ordures
ménagères
mensuels,
à
partir
du
1%
septembre
2023
avec
une
caution
de
220,00
euros.
Gratuité
des
deux
loyers
pendant
un
mois
et
demi,
conditionnée
par
la
présentation
des
documents
d’autoentrepreneur
et
de
casier
judiciaire.
Les
repreneurs
s'engagent
à
prendre
à
leur
charge
les
contrats
d'alimentation
en
eau
et
en
électricité
sur
les
deux
sites.
Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à
l’Assemblée.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
moins
deux
abstentions
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
procède
à
la
clôture
de
la
séance
à
18
heures
45,
en
saluant
et
en
remerciant
toute
l’Assemblée.
M.
Le
Maire,
Vincent
GIOBERGIA