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Déliberation - Liste des délibérations examinées le 5 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées le 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Av # SAU ZÉ Liste des délibérations examinées
-ENTRE- f BOIS Séance du 23 juin 2026
Le lien par nature
Le vingt-trois juin deux mille vingt-six à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la commune de Sauzé-
entre-Bois se sont réunis dans la salle du conseil à la mairie - 3, Place de la mairie - Sauzé-Vaussais - 79190 SAUZE-
ENTRE-BOIS en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles
L. 2121-10, L. 2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : CAMY Pierre-Loup, COIRAULT Céline, DESFONTAINES Catherine, FERRU Chantal, GIRAUD
Mélodie, GLOANEC Carole, GRANDIN Bernard, GRASSWILL François, GUERIN Stéphanie, HAMEL Patrice, HERISSE Mathieu, PAIRAULT Stéphanie, RAGOT Nicolas, THEBAULT Marie-Hélène
Excusés : PORCHERON Patrice, MASSE Véronique, GAUVIN Lysiane, AUBOUIN Benoit, VINATIER-ROCHE Bertrand, GUERIN Dany, FOMBELLE Xavier, MORIN Jean-Luc, DANNEVILLE Aurélie
Absents : -
Pouvoirs : PORCHERON Patrice donne pouvoir à DESFONTAINES Catherine, MASSE Véronique donne pouvoir à THEBAULT Marie-Hélène, GAUVIN Lysiane donne pouvoir à GRANDIN Bernard, AUBOUIN Benoit donne pouvoir à GLOANEC Carole, VINATIER-ROCHE Bertrand donne pouvoir à HERISSE Mathieu, GUERIN Dany donne pouvoir à FERRU Chantal, FOMBELLE Xavier donne pouvoir à COIRAULT Céline, MORIN Jean-Luc donne pouvoir à RAGOT Nicolas, DANNEVILLE Aurélie donne pouvoir à GUERIN Stéphanie
Nombre d'élus : 23 Présents : 14 Excusés: 9 Absents : 0 Nombre de votants : 23
Secrétaire de séance : THEBAULT Marie-Hélène 1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026 | Adopté à l'unanimité
2. Affaires juridiques - Assemblées HE | BASS
Délégation de signature d'un acte notarié — Consorts GUEHO | Adopté à l'unanimité (1 ne prend pas part au
| vote)
| Désignation des délégués « protection incendie » - Syndicat 4B (mise à jour) | Adopté à l'unanimité _ :
13. Budget - Finances
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d'offre de l'ancienne trésorerie
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vote)
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Médiathèque - Travaux dans le cadre de la garantie décennale Adopté à l'unanimité
Location salle Montalembert - Yoga Adopté à l'unanimité
5. Aménagement - Urbanisme
| Déclarations d'intention d'aliéner:
| - N° 0793072600018 : 30 route de Civray
- N° 0793072600016 : « Treille Bourgeau »
- N° 0793072600019 : 69 rue des Vieilles Vignes
- N° 0793072600020 : Rue de la Chauvinière
- N° 0793072600021 : « Louche A Paul »
16. Questions diverses
Décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations
Pas de préemption
| Pas de préemption
Préemption
Pas de préemption
| Pas de préemption
Reporté
Trombinoscope élus / Bulletin municipal Pour information
Validation de devis de travaux agrandissement de porte du presbytère Adopté à l'unanimité
Le Maire,
Nicolas RAGOT
La secrétaire de séance,
THEBAULT Marie-Hélène
He