Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations examinées le 13 janvier 20
Procès Verbal - liste des délibérations examinées 1
Convocation - liste des délibérations examinées le 051124 1
Convocation - Liste des délibérations examinées le 170924 1
Déliberation - liste des délibérations examinées le 230124 1
Convocation - liste des délibérations examinées 270224 1
Déliberation - liste des délibérations examinées 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES le 22.03.26 INST
Déliberation - Liste des délibérations examinées le 15 avril 2025
Déliberation - liste des delibérations 190923 1
Déliberation - liste des délibérations examinées 1
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examinées 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
S OLEE, VAUSSAIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2023
Date de convocation du Conseil Municipal : le 15 février 2023
Etaient présents : RAGOT Nicolas, HERISSE Mathieu, BOUCHEREAU lsabelle, BABIN Eric, PROU Marie Hétène, LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, LAMOTHE Catherine, CLISSON Philippe, LEGERON Gilles, BRUCHON Sylvie, DERRÉ Séverine, POUILLOUX Laetitia, LOCHON Johnny, PORCHERON Patrice, BONNET Sylvie.
Étaient excusés : KNIGHTS Joseph (pouvoir à E. BABIN), Brenda BARILLOT (pouvoir à M. HERISSE) Etait absent : Yann GUILLAUD
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de présents: 16 Nombre de votants : 17
Secrétaire de séance : M. Mathieu HERISSE
,
Culture - Médiathèque
Bilan 2022 I Perspectives 2023
Présentation actée
Tourisme - Vie Locale
(13) Fermeture du camping municipal
Liste des festivités estivales
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Liste des délibérations examinées
Lê vingt et un février deux mil vingt-trois, les membres du conseil municipal de la commune de
Sauzé-Vaussais se sont réunis à 20 heures 00, salle du conseil de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Nicolas RAGOT Maire, conformément aux articles L.212-10 et L.21228-
8 du Code Général des collectivités territoriales.
Approbation à l'unanimité du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2023 Trx de « Requallfication de la Grand'rue »»
(14) Mise à jour du tableau de financement de l'opération -
demandes de subventions
(15) Délégation à la commission de choix des entreprises à retenir
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
(16) Etude sur l'opportunité d'une commune nouvelle Adopté à l'unanimité
Achat de matériels techniques Adopté à l'unanimité
(18) Cession de terrain à Cellnex « les Champs Mayaux » Adopté à l'unanimité
Affiché le 23 février 2023,
Le Maire,
Nicolas RAG
Le secrétaire de séance,
Mathieu HER