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Ordre du Jour - ODJ CM 26 01 22
Document publié le Mercredi 26 janvier 2022 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 01 22)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2022 A 20H00
EN VISIOCONFERENCE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
2. Créances éteintes – Exercices 2015 à 2019
3. Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif Ville 2022
4. Présentation du rapport sur les orientations budgétaires du budget primitif du Théâtre Coluche 2022
5. Modification de la délibération n° 2021-180 du 29 septembre 2021 relative à l’approbation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 650 500 € avec la Caisse des dépôts et consignations en accompagnement du dispositif d’intracting
6. Demandes de subventions à la Région Ile-de-France et à l’Agence de l’Eau Seine Normandie dans le cadre de la réfection du parvis du groupe scolaire Jacques Prévert
7. Approbation du projet éducatif de territoire 2022-2025
8. Vote et répartition d'une subvention entre les trois associations de parents d'élèves
9. Vote des subventions aux collèges de secteur accueillant des enfants plaisirois dans le cadre d’animations et sorties pédagogiques pour l’année 2021/2022
10. Attribution d’une subvention annuelle au lycée Jean Vilar
11. Acquisition de la parcelle cadastrée AA n° 427 de 1 434 m² située rue du Pont de Poissy et classement dans le domaine public communal
12. Autorisation donnée à la société ECT de déposer les demandes de permis d'aménager et de défrichement
13. Création d’un poste de chef de projet opérationnel de la cité éducative de Plaisir
14. Modification du tableau des effectifs
15. Rémunération des agents recenseurs
16. Attribution d’une prime à l’installation d’un professionnel de santé
17. Attribution de subventions aux associations culturelles et de quartiers pour l’année 2022
18. Demande de subvention à la région Ile-de-France au titre de l’aide à la permanence artistique et culturelle
19. Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2022
20. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Football Olympique Plaisirois pour l’année 2022 21. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir Rugby Club pour l’année 2022
22. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Etoile Gymnique Plaisiroise pour l’année 2022
23. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Plaisir les Clayes Handball Club pour l’année 2022
24. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Tennis Club de Plaisir pour l’année 2022
25. Candidature de la ville de Plaisir en vue de l’obtention de la labellisation « Ville Active et Sportive »
26. Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines
27. Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - bonus « territoire CTG » avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines
28. Approbation d’une convention de partenariat avec le département des Yvelines pour le lieu d’accueil enfants/parents « L’Escale »
29. Approbation d’une convention d’autorisation d’occupation et de gestion avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines pour la mise en œuvre des permis de végétaliser sur les espaces publics d’intérêt communautaire situés sur le territoire communal
30. Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-sous-Bois pour la passation de marchés
31. Approbation du programme de maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle éducatif au Valibout et habilitation donnée au Maire pour mener le concours de maîtrise d’œuvre