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Ordre du Jour - ODJ 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 09 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Famille,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 31 mai et 28 juin 2023
2. Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’aménagement des espaces publics et de résidentialisation du Valibout dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier du Valibout avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines
3. Apurement du compte 1069 pour le passage à la M57 au 1er janvier 2024 4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 5. Approbation d’une convention constitutive de groupement de commandes avec le Syndicat intercommunal de prévention et de police Plaisir - Les Clayes-sous- Bois (SI3PC)
6. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Plaisir et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Plaisir
7. Approbation du protocole transactionnel portant indemnité pour imprévision avec la société S3M
8. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l’établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles dans le cadre du jumelage culturel « Versailles Florissant »
9. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners »
10. Approbation de la convention d’objectifs et de financement de prestation de service et de bonus territoire CTG du lieu d’accueil enfants-parents "L’Escale" avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour 2023 et 2024 11. Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines relative à la supervision du lieu d’accueil enfants parents "L’Escale" pour 2023-2024
12. Versement d’une subvention exceptionnelle à Madame Maëlys LAPORTE 13. Approbation du règlement intérieur des sites sportifs en accès libre 14. Versement d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles et de quartier concernées par les dommages occasionnés lors du Festival "Escales d’ailleurs 2023"
15. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ASSOCIATION CULTURELLE MAGHREBINE 16. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association LOISIRS ET CULTURE
17. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association N’DEM FRANCE 18. Approbation de l’avenant n° 1 à convention de partenariat « Pass Malin » avec le Département des Yvelines et le Département des Hauts-de-Seine 19. Approbation de l’avenant 1 à la convention conclue avec le collège Blaise Pascal relative à l’organisation des classes à horaires aménagés théâtre (CHAT) pour l’année scolaire 2023-2024
20. Ajout de la parcelle cadastrée BA n° 84 de 140 m² à l’ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du domaine public de l’Espace Bertholet pour une surface totale d’environ 2 900 m²
21. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales