Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02 07 25 affi odj CM
Ordre du Jour - 05 02 25 affi odj CM
Ordre du Jour - 20241113 affi odj CM
Ordre du Jour - 20241218 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20221123 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20221214 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20230213 affi odj CM
Ordre du Jour - 21 05 25 affi odj CM
Procès Verbal - PVCR 02 04 25 signe VF
Ordre du Jour - 24 09 25 affi odj CM
Ordre du Jour - 02 04 25 affi odj CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 04 25 affi odj CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L'ÉCOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 2 AVRIL 2025
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
EL Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 février 2025
IL. Examen des 20 délibérations et annexes :
Réf2025/04/1 | Rapport égalité Femmes/Hommes
Réf2025/04/2 | Compte de Gestion 2024
Réf 2025/04/3 Election d’un président de séance pour l’examen du compte administratif de la
commune
Réf 2025/04/4 | Compte Administratif 2024
Réf2025/04/5 | Affectation des résultats du CA 2024
Réf2025/04/6 | Fiscalité directe locale : taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
Réf2025/04/7 | Budget Primitif 2025
Réf2025/04/8 |'Rapport annuel sur l'utilisation du FSRIF et de la DSU
Réf2025/04/9 | Modification du tableau des effectifs
Réf2025/04/10 | Utilisation des véhicules municipaux : véhicule de fonction et véhicule de
service.
Réf 2025/04/11 |Tarification d’un séjour en direction des jeunes de 11 à 17 ans durant le mois de
juillet 2025
Réf 2025/04/12 |Tarification d’un séjour en direction des jeunes de 11 à 17 ans durant le mois
d’aout 2025
Réf 2025/04/13 | Modification de la composition de la commission accessibilité des personnes à
mobilité réduite
Avenant n° 5 à la police d'assurance de la flotte automobile (lot n° 3 B) conclue
avec la SMACEL, par l’intermédiaire du groupement de commandes du CIG Réf 2025/04/14 (mouvements intervenus dans le parc automobile assuré (précédent contrat en
vigueur jusqu’au 31/12/2023).
Réf 2025/04/15 « CAP’CULTURE 3 : ajustements et maîtrise tarifaire Avenant n°2 au marché n°2020-04, relatif à l’exploitation des installations
Réf 2025/04/16 | collectives de chauffage (avec ou sans production d’eau chaude sanitaire)
Exploitation d’une activité de trottinettes et de vélos en libre-service —
Approbation de la conclusion d’une convention quadripartite entre les
communes de Bois- d’Arcy, Fontenay-le-Fleury et Saint-Cyr-l’Ecole et
l’Opérateur VOI TECHNOLOGY
Réf 2025/04/17
Tarification des services techniques — Modification de la délibération Réf 2025/04/18 | n°2025/02/5
Avis sur la demande de pétition rectificative de la demande d’octroi de permis
Réf 2025/04/19 | exclusif de recherche d’un gîte géothermique
Réorganisation des espaces extérieurs publics et privés des résidences Geldrop-
Réf 2025/04/20 | Pecour, Romain Rolland et Fontaine Saint-Martin : Vente sous condition
résolutoire des parcelles cadastrées section AC numéros 240, 288 et 290.
II. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l École, le 27 mars 2025
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après coup.