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Ordre du Jour - 1 20221123 affi odj CM
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 20221123 affi odj CM)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
-------------------------------------
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ÉCOLE
-------------------------------------
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
-------------------------------------
MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Installation de Mme Danielle FERNANDEZ en remplacement de Mme Audrey SAULGRAIN démissionnaire de son mandat de conseiller municipal.
I. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2022
II. Examen des délibérations :
- Réf 2022/11/1 : Protocoles à annexer au règlement de fonctionnement des EAJE - Réf 2022/11/2 : Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
- Réf 2022/11/3 : Modification de la capacité d’accueil de la Crèche familiale - Réf 2022/11/4 : Admissions en non-valeur
- Réf 2022/11/5 : Décision modificative n° 2 au budget 2022 de la ville
- Réf 2022/11/6 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Ste Julitte sous contrat d'association du 1er degré pour 2022/2023
- Réf 2022/11/7 : Remise en gestion des espaces publics du quartier Charles Renard – Phase 2 - Réf 2022/11/8 : Programme d’activités « Mam&Baby » : renouvellement de la convention de prestation de services avec l’association « UFOLEP » pour 2023.
- Réf 2022/11/9 : Renouvellement de la convention de prestation de services avec l’association « AU BONHEUR D’APPRENDRE »
- Réf 2022/11/10 : Convention de Maîtrise d’ouvrage temporaire au profit du SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux de la rue du Dr Vaillant, de la rue Guy Moquet et de l’allée des Jardins de Maintenon, de la rue Roger Henry (tronçons sud) et de la rue Molière - Réf 2022/11/11 : Acquisition du lot D3 de l’opération Charles Renard Est pour la réalisation du nouveau groupe scolaire
- Réf 2022/11/12 : Marché n° 2017-13 relatif à la reconstruction/rénovation du groupe scolaire BIZET-WALLON, à la construction d’une maison de quartier et au réaménagement du square 2
Avenant n° 2 pour le lot n° 1 – Gros-œuvre / Avenant n° 1 pour le lot n° 6 – Électricité / Avenant n° 1 pour le lot n° 13 – Revêtement sols souples / Avenant n° 1 pour le lot n° 16 – VRD - Réf 2022/11/13 : Marché n°2018-07 relatif à la reconstruction/rénovation du groupe scolaire BIZET-WALLON, à la construction d’une maison de quartier et au réaménagement du square : Avenant n°1 pour le lot n°8 – Cloisons, doublages. Avenant n°1 pour le lot n°17 – Désamiantage - Réf 2022/11/14 : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Charles RENARD à SAINT-CYR-L’ÉCOLE – Validation du programme du concours – Validation de l’indemnisation des candidats.
- Réf 2022/11/15 : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour construction d’un groupe scolaire pour la ZAC Charles RENARD à SAINT-CYR-L’ÉCOLE – Indemnisation des candidats – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
- Réf 2022/11/16 : Engagement de la commune de Saint-Cyr-l’École pour les Equipements Individuels Mobiles
- Réf 2022/11/17 : Avenant n° 1 à la police d’assurance de la responsabilité civile communale, lot n° 2 B, conclue par l’intermédiaire du groupement de commandes du CIG (régularisation de la prime d’assurance au titre de l’exercice 2021)
- Réf 2022/11/18 : Dénomination de la maison de quartier à l’Epi d’Or
- Réf 2022/11/19 : CLECT (Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées) : répartition des charges eaux pluviales et taxes de séjour
III. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’École, le 17 novembre 2022
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Les mesures dérogatoires relatives aux réunions des assemblées délibérantes sont levées. De ce fait, Mme le Maire a décidé d’accueillir du public en présentiel.
Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, et son visionnage restera possible après coup.