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Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.05
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
République Française Département de la Gironde Commune de Rauzan Séance du 27 mai 2024 Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 27 mai 2024 Administration générale DA49 - L'approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28/03/2024 (adoptée) D50 - La désignation des délégués siégeant au SIRP (adoptée) D51 - La désignation des délégués siégeant au SIE de l'Entre-Deux-Mers (adoptée) D52 - La désignation du déléqué siégeant au SDEEG (adoptée) D53 - La désignation des délégués siégeant au SITST de Rauzan (adoptée) D54 - La désignation des déléqués siégeant au CA du collège de Rauzan (adoptée) D55 - La désignation des déléqués siégeant au SIEA de Rauzan (adoptée) D56 - La désignation des délégués siégeant au SDIS (adoptée) DS7 - La désignation d'un Conseiller Municipal chargé des questions de Défense (adoptée) DS8 - La désignation des délégués siégeant au CNAS (adoptée) DS59 - La désignation des délégués siégeant à Gironde Ressources (adoptée) D60 - La désignation des délégués siégeant à l'association AIEPA (adoptée) D61 - Les changements de statuts du STEA (adoptée) D62 — L'avenant n° 3 à la convention de prestation de service ADS (adoptée) Finances D63 - La DM n° 1 (adoptée) D64 — la validation de [a demande du SIRP pour l'ajustement des années 2021 et 2022 (adoptée) CAB D65 — La validation présentation diagnostic (phase 1) présenté par le cabinet Moonwalk (adoptée) Le secrétaire de séance, [ | Angélina MONTIEL L, 4|