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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 06 11 2014
Document publié le Jeudi 11 septembre 2014 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 06 11 2014)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie – 61500
COMPTE RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de CHAILLOUE
L’an deux mil quatorze, le six novembre à vingt heures. Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT, le Maire.
Etaient présents : Mesdames MAACHI Christine, DE STOPPELEIRE-BOUSSAUD Françoise, BARBIER Catherine, LEPRIEUR Manuéla, BOURGERIE Séverine, COTTEREAU Paméla et Messieurs POTTIER Marc, RIANT Marcel, CORU Vincent, RAISON Christophe, ROBLIN Bruno, LEBOË Pierrick, GALLOT Jérôme et TABUR Denis.
Excusée : Madame COESNON Martine donnant pouvoir à Monsieur RIANT Marcel.
1) Compte rendu de la séance du 11 septembre 2014 : Adopté.
2) Emprunt 2015 : Après avis de la CAO, le conseil municipal a retenu La Banque Postale au taux fixe de 2,5%.
3) APE : Présentation de la nouvelle équipe avec comme présidente, OLIVER Rachel.
4) Préemption parcelles AB 248-256 : La commune n'exerce pas son droit de préemption sur les parcelles.
5) CDC/ Adhésion Syndicat Parc d'Activités : Après délibération, le conseil municipal accepte l'adhésion de la
CDC des Sources de l'Orne au Syndicat du Parc Mixte pour l'aménagement et la promotion du parc d'activité
d'intérêt départemental et régional du pays de Sées.
6) PLU : La commission informe le conseil municipal de la modification et de la révision partielle du PLU.
7) Salle polyvalente : Réunion avec le cabinet d’architecte AUAO pour l'étude chiffrée du réaménagement et de
l'agrandissement de la salle polyvalente.
8) TAP/ Bilan : Convention avec la CDC et les communes dont les enfants fréquentent les activités et mise à
disposition des locaux scolaires.
9) Compte-rendu de commissions :
Un compte rendu a été réalisé pendant la séance : Voiries, Ordures Ménagères, SIAEP, SMIRTOM et SE 61.
10) Travaux 2014 :
A la charge de la CDC //
Rue de Sainte Honorine : voirie communale et éclairage public. Travaux terminés.
Voies communales : remise en état, élagage, fauchage, curage fossés. Travaux terminés
A la charge de la commune // Lotissement des écloses. Travaux terminés
11) A88 : Intégration d'une petite parcelle au niveau du giratoire en rétrocession.
12) Budget 2014 - Décisions modificatives
Le conseil municipal accepte les décisions suivantes:
- virement de crédit du chapitre 011 (entretien bâtiments) vers chapitre 012 (charges personnelles) pour 9460€.
- virement de crédit du chapitre 011 (entretien bâtiments) vers le chapitre 21 (investissements) pour 450€.
Séance levée à 22 h 15.