Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 06 11 2014
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 11 09 2014
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 27 05 2014
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 03 07 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 07 04 14
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 09 02 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 19 01 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 26 10 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 30 03 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 08 04 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 07 07 2014
Document publié le Lundi 7 juillet 2014 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 07 07 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
1
SEANCE DU 7 JUILLET 2014
19 h 30
L’an deux mil quatorze, le sept juillet à dix neuf heures trente, le conseil municipal de la commune de Chailloué légalement convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur RIANT Marcel, Maire,
PRESENTS : Mesdames DE STOPPELEIRE-BOUSSAUD Françoise, MAACHI Christine, BARBIER Catherine, LEPRIEUR Manuela, BOURGERIE Séverine, COESNON Martine, COTTEREAU Paméla et Messieurs RIANT Marcel, GALLOT Jérôme, POTTIER Marc, LEBOË Pierrick, CORU Vincent, RAISON Christophe, ROBLIN Bruno.
Excusés : Monsieur TABUR Denis.
Madame COTTEREAU Paméla a été désignée comme secrétaire de séance.
CONVOCATIONS : 30 juin 2014
.
COMPTE RENDU
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 27 mai 2014. Le conseil municipal adopte ce compte rendu.
VENTE DES PARCELLES ZB 143, ZB 144, ZB 145 ET ZB 89
Délibération n° 14-033
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal la demande d’achat des parcelles ZB 143, ZB 144, ZB 145 et ZB 89 par les Etablissements MORINEAU et pour la somme de 35 000 €, actes en main.
Les dites parcelles sont bornées. Il y a lieu de désigner un notaire et propose Maître VIOLET à Sées.
Ouï,
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité,
Décide de céder les parcelles ZB 143, ZB 144, ZB 145 et ZB 89 aux Etablissements MORINEAU,
Retient Maître VIOLET à Sées pour l’établissement des actes,
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette vente.
COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
CDC des Sources de l’Orne / VOIRIE - le 12 juin 2014
- Problèmes de répartition des travaux et équipes suivant les communes.
CDC des Sources de l’Orne / Conseil communautaire du 26 juin 2014 : Pourvoir de police, conventions, avenants.
SIVOS DE SEES : Elections.
SMIRTOM : Recherche de solutions au traitement des ordures ménagères.
VIE LOCALE :
- Calendrier 2015, Janvier avec les vœux du Maire. Avril avec la chasse aux Oeufs.
- 11 novembre 2014 - Repas des anciens. Devis traiteur retenu après que Monsieur Leboë se soit retiré de la salle de délibération : Le Petit Charolais à Gaçé. Pour 22,10 € par personne- Organisation du centenaire avec les Anciens combattants.
SCOLAIRE : Organisation des rythmes scolaires. 2
MOTION AMF
.
Le Conseil Municipal donne son accord.
SDIS DE L’ORNE
Suite au rapport du SDIS de l’Orne, Le Conseil Municipal retient le remplacement de la bouche incendie au lieu dit le Plessis par la SAUR
RESEAU AEP : LES ECLOSE / LES GENETS
Le Conseil Municipal donne son accord pour le bouclage du réseau EP entre « Les Genêts » et « Les Eclose ».
CONVENTION PERISCOLAIRES
Délibération n° 14-034
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal des nécessités de recruter des animateurs pour assurer le fonctionnement des rythmes scolaires (TAP), le vendredi entre 13 h 30 et 16 h 30 et d’établir des conventions et des contrats pour la période scolaire 2014 - 2015.
Entre : L’U.S.D.A. – 61 000 ALENCON pour un animateur à raison de 3 h 00 par semaine, Entre : La Croix Rouge – 61 000 ALENCON
Entre : Mme Ingrid RICHARD – 61 150 MONTGAROULT, à raison de 3 h 00 par semaine, Entre : ABRAZIK – 72 190 NEUVILLE SUR SARTHE, pour un animateur à raison de 3 h 00 par semaine,
Ouï cette exposé,
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité,
Décide d’établir des conventions et contrats
- Entre : L’U.S.D.A. – 61 000 ALENCON pour un animateur à raison de 3 h 00 par semaine, - Entre : La Croix Rouge – 61 000 ALENCON,
- Entre : Mme Ingrid RICHARD – 61 150 MONTGAROULT, à raison de 3 h 00 par semaine, - Entre : ABRAZIK – 72 190 NEUVILLE SUR SARTHE, pour un animateur à raison de 3 h 00 par semaine,
Pour la période scolaire 2014-2015.
Autorise Monsieur le Maire ou sa déléguée à signer les documents relatifs à cette affaire.
CURAGE FOSSES
Réclamation de Monsieur Hardy, Le Pont : pour avis de la commission de voirie
Délibéré en séance, les jours et an susdits.
La séance est levée à 22 h 00.
NOMS PRENOMS SIGNATURES
RIANT MARCEL
MAACHI CHRISTINE 3
DE STOPPELEIRE-
BOUSSAUD FRANCOISE
POTTIER MARC
BARBIER CATHERINE
COTTEREAU PAMELA
BOURGERIE SEVERINE
COESNON MARTINE
LEPRIEUR MANUELA
CORU VINCENT
RAISON CHRISTOPHE
ROBLIN BRUNO
LEBOË BRUNO
TABUR DENIS
GALLOT JEROME