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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Willer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 02 juin 2023 2adc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
&
03.89.07.87.64
DT
mairie@vwiller.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
JUIN
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
POINT
1_:
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Délibération
approuvée
POINT
2_:_
APPROBATION
DU
PV
DE
LA
SEANCE
DU
11
AVRIL
2023
Délibération
approuvée
POINT
3_:
MODALITES
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
« LE
MARRONNIER
»
Délibération
approuvée
POINT4
:
DEMANDE
DE
CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
(ACCES
ET
RESEAUX)
Délibération
rejetée
POINT
5_:
APPROBATION
DE
DEVIS
a)
Approbation
d’un
devis
pour
la
réfection
extérieure
de
deux
portes
de
l’Eglise
Délibération
approuvée
b)
Approbation
d’un
devis
pour
la
fourniture
et
pose
de
stores
vénitiens
dans
la
salle
des
Associations Délibération
approuvée
c)
Approbation
d’un
devis
pour
l’acquisition
d’un
lave-vaisselle
BOSCH
destiné
à
être
installé
dans
la salle
des
Associations
Délibération
approuvée POINT
6
_:
READJUDICATION
DE
LA
CHASSE
COMMUNALE
POUR
LA
PERIODE
DU
__02.02.2024
AU
01.02.2033
:
MODALITES
DE
CONSULTATION
DES
PROPRIETAIRES
ET
AFFECTATION
DU
PRODUIT
DE
LA
CHASSE
Délibération
approuvée
POINT
7_:
READJUDICATION
DE
LA
CHASSE
COMMUNALE
POUR
LA
PERIODE
DU
02.02.2024
AU
01.02.2033
:
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
__
APPELES
A
_
SIEGER__A__
LA
COMMISSION
COMMUNALE
CONSULTATIVE
DE
LA
CHASSE
Délibération
approuvée
POINT
8_:
READJUDICATION
DE
LA
CHASSE
COMMUNALE
POUR
LA
PERIODE
DU
02.02.2024
AU
01.02.2033
:
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
APPELES
A
SIEGER
A
LA
COMMISSION
DE
DEVOLUTION
Délibération
approuvée
POINT9
:
DELEGATION
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE
AU
CONSEIL
DE
FABRIQUE
__DE __
L'EGLISE
__ POUR
__ ENTREPRENDRE
_
LES
TRAVAUX
DE
RESTAURATION
DE
L’ORGUE
CLASSE
Délibération
approuvée
POINT
10
:
RAPPORT
D’OBSERVATIONS
DEFINITIVES
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
A
L'EGARD
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
SUDNDGAU Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
11:
MISE
EN
PLACE
ET
DESIGNATION
DU
REFERENT
DEONTOLOGUE
POUR
LES
ELUS
Délibération
approuvée
POINT
12
:
COMMUNICATIONS
DIVERSES
Willer,
le 08 juin
2023
Le
Maire,
Rita
HELL