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Déliberation - 46.24 Stages multisports 24 25
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Déliberation - 46.24 Stages multisports 24 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Enseignement supérieur,
Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le
ID : 001-210104014-20240917-46 24D-DE
TT
COMMUNE DE SERGY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
L'AIN
L’An deux mille vingt-quatre, le dix-sept septembre
Le Conseil Municipal de Sergy s’est réuni en session
ordinaire, Marie Annexe à 20 heures 30 minutes sous la
présidence de Mme Catherine MOINE, Maire.
Affichage de la convocation
12 septembre 2024
Nombre de conseillers présents et représentés : 14
Nombre de pouvoirs : 4
Présents : Mme Catherine MOINE, Mme Isabelle PICHARD, M. Philippe RICO, Mme Amélie
MICHAUD, M. Mickaël SIMON, M. Jean-Claude CLEMENT, M. Fausto SCHIRRU, Mme Alexandra
TECHER, Mme Jennifer BASILIO, Mme Régine CHEVALLET
Pouvoir : M. Sébastien YVES donne pouvoir à M. Mickaël SIMON, M. Paolo MARTINELLI donne pouvoir à M. Philippe RICO, Mme Tiphaine PROST donne pouvoir à Mme Amélie MICHAUD, M. Eric
VEYRUNES donne pouvoir à M. Jean-Claude CLEMENT
Excusés : M. Denis LINGLIN, Mme Elise MOINE, M. Eric BORDIER
Secrétaire de séance : M. Philippe RICO
N°2024.046 Objet — Délibération portant sur l’autorisation d’organiser des stages sportifs au
centre sportif de Sergy
Monsieur CLEMENT, conseiller municipal délégué, informe les membres du conseil municipal, que
dans le cadre de ses activités, le gestionnaire du centre sportif souhaite continuer à organiser des
stages multisports à destination des enfants.
Ces stages sont établis par la Commune de Sergy, qui s’occupe avec son gestionnaire du centre sportif,
d’organiser des activités sportives, avec la participation d’intervenants spécialisés, pour les enfants
de Sergy et de l’ensemble du territoire gessien.
Afin de faciliter l’élaboration de ces stages, il est demandé au conseil d’autoriser Madame le Maire à
signer toutes les conventions et devis liés à l’organisation des stages multisports dans une limite de
6000 € TTC par stage.
Il est demandé également au conseil de valider le prix du stage par enfant à 330.00 € par semaine de
stage pour les enfants résidants à Sergy et à 370.00 € par semaine de stage pour les enfants non
résidants à Sergy. Dans le cas où un vol ULM serait proposé, le prix du vol serait fixé par convention
avec l’association des Aïles de Sergy. Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le S L G
ID : 001-210104014-20240917-46 24D-DE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L. 2241-1 ;
Vu la délibération N° 23.24 du 09 avril 2024 ;
Vu le dossier d’inscription aux stages sportifs ;
Considérant que la commune de Sergy est propriétaire du Centre Sportif de Sergy ;
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
e AUTORISE Madame le Maire à signer toute convention ou devis lié à l’organisation du stage
dans la limite de 6 000 € TTC par stage ;
e VALIDE la tarification de 330.00 € par semaine de stage pour les enfants résidants à Sergy
et à 370.00 € par semaine de stage pour les enfants ne résidants pas à Sergy.
Ainsi délibéré, les jours et an que dessus,
Pour extrait conforme et certification du caractère
exécutoire de la présente délibération.
A Sergy, le 17 septembre 2024
Le Maire, C. MO
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