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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C063 09 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Tourisme,
C- 63-09-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 septembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 septembre 2021
MUSÉES - ADHÉSION AU DISPOSITIF PASS CULTURE POUR LES MUSÉES, LE CONSERVATOIRE DANSE ET MUSIQUE ET L'ÉCOLE D'ARTS PLASTIQUES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Florent SIMMONET, Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, François BONNET à Olivier D'ARAUJO, Yamina BOUDAHMANI à Thibault HEBRARD, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Françoise BURGAUD à Jean-Pierre DIGET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, François GUYON à Romain DUPEYROU, Christine HYPEAU à Nicolas VIDEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Gérard LEFEVRE à Ségolène BARDET, Alain LIAIGRE à Clément COHEN, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Philippe TERRASSIN, Mélina TACHE à Yvonne VACKER, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY C- 63-09-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
MUSÉES - ADHÉSION AU DISPOSITIF PASS CULTURE POUR LES MUSÉES, LE CONSERVATOIRE DANSE ET MUSIQUE ET L'ÉCOLE D'ARTS PLASTIQUES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Pass Culture est un dispositif mis en place par le ministère de la Culture, porté par la SAS Pass Culture, créée pour en assurer la gestion. Il s’agit d’une application gratuite pour les jeunes de 18 ans résidant en France sur laquelle ils disposent de 300 euros pendant 24 mois qui les encourage à découvrir et diversifier leurs pratiques culturelles.
L’objectif est de permettre à chacun de construire son propre parcours à travers la plateforme recensant un maximum d’offres numériques à réserver directement sur l’application ainsi que des propositions d’offres physiques et d’activités culturelles dont ils peuvent profiter autour de chez eux, grâce à la fonctionnalité de géolocalisation. Les acteurs culturels concernés sont en lien avec les secteurs cinéma, musées et expositions, livre, spectacle vivant, musique, cours et pratiques artistiques. Noter que l’application sans crédit est également ouverte à tous et permet à l’ensemble des utilisateurs de découvrir l’offre culturelle présente sur le Pass Culture.
Après un lancement d’une expérimentation auprès de 12 000 jeunes de 18 ans dans 5 départements pilotes (Bas-Rhin, Finistère, Guyane, Hérault, Seine-Saint-Denis) à partir du 1er février 2019, un élargissement de l’expérimentation à 14 départements à compter du 6 juin 2019 auprès de 135 000 jeunes, le dispositif est maintenant étendu à toute la France. La Région Nouvelle-Aquitaine l’a mis en place en mai 2021.
Le remboursement au Partenaire des sommes dépensées via les Pass Culture est réalisé par la SAS Pass Culture, avec une somme globale annuelle (à la date de création du compte), plafonnée à 20 000 euros pour ses équipements culturels.
Les modalités sont déclinées dans la convention de partenariat et les deux documents d’information joints ; la convention de partenariat est signée pour une année et renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation des parties.
Il est proposé d’adhérer au dispositif Pass Culture pour les musées Bernard d’Agesci et Donjon, le Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque et l’Ecole d’Arts plastiques. Tous les jeunes de 18 ans du territoire national seront éligibles au dispositif et pourront bénéficier du Pass Culture sur toutes les activités proposées par les musées.
Pour le Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque et l’Ecole d’Arts plastiques, le dispositif sera valable uniquement pour les jeunes résidant sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Niortais. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide le partenariat avec la SAS Pass Culture pour les équipements culturels : Musées Bernard d’Agesci et Donjon, Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque, Ecole d’Arts plastiques,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention de partenariat, et tout autre document requis pour la mise en œuvre de ce partenariat.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué