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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C058 09 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/10/2021 [2
n I O rt À | O Reçu en préfecture le 04/10/2021
Affiché le _——
ID : 079-200041317-20210927-C__ 58 09 _2021-DE
Agglomération du Niortais
C- 58-09-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 septembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 septembre 2021
CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES D'ECHIRÉ ET SAINT-MAXIRE POUR LA POURSUITE DE L'ACTIVITÉ DANSE EN 2021/2024
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Florent SIMMONET, Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, François BONNET à Olivier D'ARAUJO, Yamina BOUDAHMANI à Thibault HEBRARD, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Françoise BURGAUD à Jean-Pierre DIGET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, François GUYON à Romain DUPEYROU, Christine HYPEAU à Nicolas VIDEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Gérard LEFEVRE à Ségolène BARDET, Alain LIAIGRE à Clément COHEN, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Philippe TERRASSIN, Mélina TACHE à Yvonne VACKER, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY Envoyé en préfecture le 04/10/2021
Reçu en préfecture le 04/10/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210927-C__58 09 _2021-DE C- 58-09-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES D'ECHIRÉ ET SAINT-MAXIRE POUR LA POURSUITE DE L'ACTIVITÉ DANSE EN 2021/2024
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.1111-4 qui autorise les collectivités et EPCI à intervenir de façon concertée en matière de politique culturelle,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais et plus particulièrement la compétence relative à la gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire,
Vu la délibération du 16 novembre 2015 approuvant le projet d’Etablissement du Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque,
Vu la délibération n°C103-09-2018 approuvant la convention de partenariat avec les communes d’Echiré et de Saint-Maxire pour l’intégration d’une activité danse,
Vu la délibération du Conseil Municipal d’Echiré en date du 10 septembre 2021,
Vu la délibération du Conseil Municipal de Saint-Maxire en date du 14 septembre 2021,
Considérant que la CAN, à travers le projet d’Etablissement du Conservatoire de Danse et de Musique Auguste-Tolbecque, et dans le cadre de ses missions d’enseignement artistique et culturel, a vocation à offrir un service sur l’ensemble de son territoire,
Dans cette optique, et considérant le souhait exprimé par les communes d’Echiré et de Saint-Maxire de poursuivre le partenariat initié en 2018,
Il s’agit de poursuivre le programme d’enseignement visant l’éveil, l’initiation, la sensibilisation à la danse, dans un objectif d’aménagement du territoire,
Considérant la nécessité d’arrêter les engagements de chaque partie par une convention triennale,
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la nouvelle convention de partenariat 2021/2024 avec les communes d’Echiré et de Saint-Maxire ; Envoyé en préfecture le 04/10/2021
Reçu en préfecture le 04/10/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210927-C__ 58 09 _2021-DE
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à la signer ainsi que tout document s’y afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué