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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Approbation du CG 2024 CC 15 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Approbation du CG 2024 CC 15 05 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Eau et assainissement,
| Département de la Nièvre
| Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 mai 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 9 mai
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Sylvain
COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS -
Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL -
Mme Annie MILLIARD - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT -
M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme Françoise
CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -Mme Nadège
COQUILLAT - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Michel
RENAUD — M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - M. Benjamin MASI - Mme Stéphanie CHAPUIS -
M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Yannis BONNET
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
Mme Stéphanie OUVRY à Mme TABBAGH-GRUAU
M. Jean-Jacques BERTIN à Mme Nathalie LIEBARD
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/15-05/01
Approbation du Compte de Gestion 2024
Le Compte de Gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes réalisées au cours de
l'exercice concerné. Ces écritures doivent être concordantes avec le compte administratif établi par l'ordonnateur.
I comprend également :
° Une balance générale de tous les comptes tenus par le Trésorier, notamment les comptes de Tiers correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité.
e Le bilan comptable de la collectivité qui décrit de façon synthétique l'actif et le passif de la
collectivité.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- APPROUVE la concordance des réalisations entre le Compte Administratif et le Compte de Gestion du Trésorier pour chaque budget de 2024 de la Communauté de Communes Cœur de Loire.
“ Budget Général
= Budget Prévention, collecte et traitement des déchets
s Budget Assainissement Collectif
= Budget Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
“ Budget mobilité
“" Budget Réseau d'initiative Public (R/P)
" Budget Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GÉMAPI)
s Budget Lotissement Val De Loire
“" Budget Lotissement de Services
“ Budget Lotissement Tertiaire
- _ CONSTATE une différence pour les inscriptions budgétaires du Budget Général: + 1 441,87 € en inscription en section d'investissement et, + 2454187 € en inscription en section de
fonctionnement. Cette différence s'explique par la DM technique liée aux écritures de cession.
Nombre de conseillers : 54 Per
| Présents : 38 (UNANIMITÉ)
| Pouvoirs : 8 TT
Votants : 46
| Pour : 46
Abstention : O
Contre : 0
Pour extrait conforme
ne Sylvain CO TAT, Président M. Alexandre BLANDIN, secrétaire de séance EE
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Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le 22/05/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250515-2025 15 05 01-DE