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Compte-Rendu - 24 04 11 cr
Procès Verbal - 24 04 11 pv
Convocation - 24 01 18 convocation
Convocation - 24 04 03 convocation
Convocation - 24 04 01 Convocation CM du 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 04 01 Convocation CM du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
NT
.
|
.
PTIT
Destinataires
:
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VYVNNYNNYNNYNNYNNNNNNNNN SAUZON,
le 4 avril
2024
N/RÉF.
: RJ/VP/TLR/AR 24
04
01
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
Bernhardt
située
au
185
rue
Saint-Michel
56360
SAUZON,
en
séance
ordinaire
le:
Jeudi
11
avril
2024
a
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
hel
ORDRE
DU
JOUR :
ci-dessous
A
POUVOIR
Je
SOUSSIZNÉ(E),
,
empêché(e)
d’assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
OU
scene
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Mhsssssssssssssmreenenenennnarsnerns (ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à
SAUZON,
le
Signature,
112
Rue
Lieutenant
Riou
56360
SAUZON
Tel
: 02
97
31
62
79
—
Mail
: mairie@sauzon.fr Ve
BELEILEENMER
UT
a
SAUZON,
le 4
avril
2024
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR du
jeudi
11
avril 2024
Salle
Sarah
Bernhardt
à
20
h 30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
monsieur
ROBERT
Régis,
désigné
secrétaire
de
la
séance
précédente
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance ;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
V + % +. +
URBANISME
: APPROBATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
Plan
Local
d'Urbanisme
: approbation
du
document
d'urbanisme
consultable
sous
ce
lien
: https://www.sauzon.fr/index.php/urbanisme/plu.html
. Le
dossier
est
également
consultable
en
mairie
aux
heures
d'ouvertures.
FINANCES
: EMPRUNT
- FINANCEMENT
DE
L'ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
ZB
N°450
PRES
DU
CIMETIERE
POUR
LA
CREATION
DE
LOGEMENTS
INSULAIRES
CONVENTION :
1.
MEGALIS
-FIBRE
OPTIQUE
-
Armoire
Route
des
Gweiots
-
Pose
de
boîtiers
sur
les
bâtiments
communaux
2.
INOVALYS
— SUIVI
HYGIENE
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021) : QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES
112
Rue
Lieutenant
Riou
56360
SAUZON
Tel
: 02
97
31
62
79
—
Mail
: mairie@sauzon.fr