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Déliberation - Liste deliberations du CM du 26.11.2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Cayrol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du CM du 26.11.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
République Française Page 1/1
Département LISTE DES DELIBERATIONS
AVEYRON DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 /11/2024 DE LA COMMUNE DE LE CAYROL.
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six novembre, à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Bernard VALERY, Maire.
Date convocation : 20/11/2024
En exercice : 10
Exclu : 1
Présents :_ 6 : VALERY Bernard. TEYSSEDRE Nathalie. SABY Bernadette. GASQ Muriel. DURAND
Thierry. BURGUIERE Béatrice.
Absents : 4 : LEGER Michaël. MIRABEL Gérard. LUISA-MARCELA Johnny. ROULIES Serge.
Pouvoir : 1 : Michaël LEGER à GASQ Muriel
Secrétaire de Séance : BURGUIERE Béatrice.
Quorum : 6
Votants : 7
Les délibérations sont affichées et consultables en mairie.
N° de la Délibération : Objet :
39 : Demande d'adhésion de la Commune de St Hippolyte au Syndicat mixte d’Alimentation
d’Eau Potable de la Viadène. Vote Pour :1 /Contre : 0 /Abstentions : 6
40 : Convention de gestion pour le fauchage et le débroussaillage sur la voirie
intercommunale.
41 : Convention relative à l'accompagnement du CDG12 pour la retraite et l’invalidité de la
CNRACL.
42 : Décision modificative au budget lotissement du Cayrol 1 : augmentation des crédits sur
des articles d'ordre pour gestion du stock en fin d’'année2024.
Le Maire :
VALERY Bernard.
La secrétaire de séance :
BURGUIERE Béatrice.