Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 06.12.2022
Déliberation - Liste delib du CM du 29.07.2025
Déliberation - Liste deliberations du CM du 01.04.2025
Déliberation - Liste delib du CM du 14.01.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 27.08.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 17.12.2024
Déliberation - 12.2023 Liste Delib du CM du 19.12.2023
Déliberation - 12 2025 Liste delib du CM du 16.12.2025
Déliberation - Liste deliberations du CM du 26.11.2024
Déliberation - Liste deliberations du CM du 20.02.2024
Déliberation - Liste delib du Cm du 29.10.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cayrol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du Cm du 29.10.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
République Française Page 1/1
Département LISTE DES DELIBERATIONS
AVEYRON DU CONSEIL MUNICIPAL du 29/10/2024
DE LA COMMUNE DE LE CAYROL..
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf octobre, à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Bernard VALERY, Maire.
Date convocation : 23/10/2024
En exercice : 10
Exclu : 1
Présents : 8 : VALERY Bernard. TEYSSEDRE Nathalie. SABY Bernadette. GASQ Muriel. DURAND
Thierry. BURGUIERE Béatrice. MIRABEL Gérard. LUISA-MARCELA Johnny.
Absents :_: LEGER Michaël. ROULIES Serge.
Pouvoir :0 :
Secrétaire de Séance : GASQ Muriel.
Quorum : 6
Les délibérations sont affichées et consultables en mairie.
N° de la Délibération : Obiet :
38 : Délibération portant création d’un emploi d’adjoint administratif non permanent à temps non
complet, pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (Article L332-23-1 du code de la
fonction publique).
Le Maire :
VALERY Bernard.
La secrétaire de séance :
GASQ Muriel :