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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C11 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Énergies,
C- 11-11-2025
Votants : 72
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 03 novembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 10 novembre 2025
MARCHÉS PUBLICS - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - APPROBATION DES MARCHÉS D'OPÉRATIONS DE TRAVAUX, GROS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATIONS, TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, PETITS TRAVAUX, BRANCHEMENTS ET TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE RÉSEAU, POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES, DES EAUX USÉES, DE L'EAU POTABLE ET DE LA DÉFENSE INCENDIE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET pouvoir à Thibault HEBRARD, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Alain LECOINTE pouvoir à Jacques BILLY, Elisabeth MAILLARD pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Michel PAILLEY pouvoir à Dominique SIX, Nicolas ROBIN pouvoir à Aurore NADAL, Mélina TACHE pouvoir à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, François BONNET, Thierry DEVAUTOUR, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Agnès RONDEAU.
Titulaires absents excusés :
Elsa FORTAGE, Sébastien MATHIEU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 11-11-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 10 NOVEMBRE 2025
MARCHÉS PUBLICS - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - APPROBATION DES MARCHÉS D'OPÉRATIONS DE TRAVAUX, GROS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATIONS, TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, PETITS TRAVAUX, BRANCHEMENTS ET TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE RÉSEAU, POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES, DES EAUX USÉES, DE L'EAU POTABLE ET DE LA DÉFENSE INCENDIE
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Considérant la convention constitutive du groupement de commandes passée entre la Société Publique Locale Société des Eaux du Niortais et la Communauté d'Agglomération du Niortais, pour les opérations de travaux, gros travaux d’entretien et de réparations, travaux d’entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l’eau potable et de la défense incendie, approuvée par le Conseil d’agglomération en date du 23 juin 2025 et pour laquelle le coordonnateur est la Société Publique Locale Société des Eaux du Niortais ;
Considérant l’article 6 de la convention précitée, par lequel la Communauté d'Agglomération du Niortais ne pouvant se dessaisir du choix des titulaires des contrats, doit faire approuver ce choix par son assemblée ;
Considérant le déroulement de la procédure et le classement des offres concernant les accords-cadres pour les opérations de travaux précités ;
Après déroulement de la procédure et classement des offres par le coordonnateur, les entreprises ayant proposé les offres économiquement les plus avantageuses sont les suivantes :
N°
Lot Désignation des lots Entreprises
Montant
maximum
annuel € HT
Montant
maximum
annuel € TTC
1
Réseau Eau Potable :
Travaux courants, urgents, imprévus,
petits travaux, branchements,
astreinte
SADE CGHT
44805 Saint
Herblain Cedex
1 500 000.00 1 800 000.00
2
Réseau Eaux Usées et Pluviales :
Travaux courants, urgents, imprévus,
petits travaux, branchements,
astreinte
SCAM TP
79410 ÉCHIRÉ
4 000 000.00 4 800 000.00
3
Tous réseaux :
Travaux programmés,
renouvellement, grosses opérations
Déclarer sans
suite – à
relancer
5 000 000.00 6 000 000.00
TOTAL 10 500 000.00 12 600 000.00 Le coordonnateur, au titre de ses missions, propose l’attribution des accords-cadres des lots 1 et 2 aux entreprises ci-dessus et relance le lot 3.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le choix des titulaires des accords-cadres décrits ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 72
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué